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Système harmonisé
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6812
… Amiante (asbeste) travaillé, en fibres; mélanges à base d'amiante ou à base d'amiante et de carbonate de magnésium; ouvrages en ces mélanges ou en …
Explanatory notes
… supérieure au triage, au battage et au nettoyage. Telles sont, par exemple, les fibres cardées et les fibres teintes. Les fibres d'amiante brutes ou simplement assorties … de bois, de la pierre ponce, du talc, du plâtre, de la terre siliceuse fossile, des scories, de l'oxyde …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8535
… Appareillage pour la coupure, le sectionnement, la protection, le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques (interrupteurs, commutateurs, coupe-circuit, parafoudres, limiteurs de tension, parasurtenseurs, prises de courant et autres …
Explanatory notes
… commutateurs, coupe‑circuit, parafoudres, limiteurs de tension, parasurtenseurs, prises de courant et autres … Note explicative du n° 85.36 relatives aux caractéristiques techniques et au fonctionnement des appareils pour la … deux conducteurs ou entre les conducteurs et la masse ou la terre, ne dépasse pas une valeur déterminée. Parfois ces …Section XX > Chapitre 96 > Position 9611 > 9611.00
… Dateurs, cachets, numéroteurs, timbres et articles similaires (y compris les appareils pour l'impression d'étiquettes), à main; composteurs et imprimeries comportant des composteurs, à main …
Classification opinions
… 1. Appareil à étiqueter à main, composé d'un boîtier en tôle d'acier, à l'intérieur duquel se trouve un dispositif imprimant avec tampon encreur, une bande de papier de 2 cm de largeur recouverte sur une face d'un produit adhésif, enroulée sur …Section VI > Chapitre 38 > Position 3805
… Essences de térébenthine, de bois de pin ou de papeterie au sulfate et autres essences terpéniques provenant de la distillation ou d'autres … et autres paraxylènes bruts; huile de pin contenant l'alpha-terpinéol comme constituant principal. …
Explanatory notes
… 38.05 ‑ Essences de térébenthine, de bois de pin ou de papeterie au sulfate et autres essences terpéniques provenant de la distillation ou d'autres … et autres paracymènes bruts; huile de pin contenant l'alpha-terpinéol comme constituant principal. 3805.10 ‑ Essences de …Section VI > Chapitre 28 > Position 2829
… Chlorates et perchlorates; bromates et perbromates; iodates et periodates. …
Explanatory notes
… il est employé en synthèse organique, dans l'impression textile (teinture au noir d'aniline), d'amorces fulminantes, de pâtes … des feux rouges, le chlorate de chrome, qui sert en teinturerie comme mordant; le chlorate de cuivre, en …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8414
… à air ou à vide, compresseurs d'air ou d'autres gaz et ventilateurs; hottes aspirantes à extraction ou à recyclage, à ventilateur incorporé, même filtrantes; enceintes de sécurité biologique étanches aux …
Explanatory notes
… conçus en vue de réaliser un vide très poussé, tels que les pompes à diffusion dans lesquelles le fluide … extérieur) pour compenser l'élévation de la température consécutive à la compression du fluide gazeux. … ici les parties des machines de la présente position, telles que corps de pompes ou de compresseurs, pistons, …Section XV > Chapitre 73 > Position 7317
… Pointes, clous, punaises, crampons appointés, agrafes ondulées ou biseautées et articles similaires, en fonte, fer ou acier, même avec tête en autre matière, à l'exclusion de ceux avec tête en …
Explanatory notes
… et articles similaires, en fonte, fer ou acier, même avec tête en autre matière, a l'exclusion de ceux avec tête en … de fer, etc. B) Divers articles de clouterie spéciaux , tels que : 1) Les crampons forgés , destinés à … des machines servant à la préparation des matières textiles, telles que les pointes ou dents de cardes, de …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8529 > 8529.10
… Antennes et réflecteurs d'antennes de tous types; parties …
Classification opinions
… 1. Antenne parabolique (réflecteur) pour la réception de … faible niveau de bruit. L'article comporte également trois têtes filetées pour pieds supports, destinés à être fixés …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8517 > 8517.7 > 8517.71
… Antennes et réflecteurs d’antennes de tous types; parties reconnaissables comme étant …
Classification opinions
… 1. Antenne de station de base qui se compose d’un boîtier en … largeur de 0,3 m et d’une longueur de 1,4 m. L’antenne fonctionne sur une bande de fréquence de 1,7-2,7 GHz et est intégrée à une station de base pour les communications …Section XVII > Chapitre 86 > Position 8601
… Locomotives et locotracteurs, à source extérieure d'électricité ou à accumulateurs électriques. …