WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
Système harmonisé
Section IV > Chapitre 19 > Position 1904 > 1904.20
… Préparations alimentaires obtenues à partir de flocons de céréales non grillés ou de mélanges de flocons de céréales non grillés et de flocons de céréales grillés ou de céréales soufflées …
Classification opinions
… pour le petit déjeuner du type « Müsli » , contenant des flocons de céréales non grillés (environ 70 %), des fruits …Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9105
… Réveils, pendules, horloges et appareils d'horlogerie similaires, à mouvement autre que de montre. …
Explanatory notes
… 91.05 ‑ Réveils, pendules, horloges et appareils d'horlogerie similaires, à mouvement autre que de montre . … souvent munis d'une sonnerie (heures, demies, quarts) sur cloche et sur gong ou d'un carillon à gongs multiples. Parmi …Section XVII > Chapitre 89 > Position 8905
… qu'accessoire par rapport à la fonction principale; docks flottants; plates-formes de forage ou d'exploitation, flottantes ou submersibles. …
Explanatory notes
… . Parmi ces bateaux, qui sont généralement stationnaires lorsqu'ils assurent leur fonction, on peut citer : les … pour servir de soubassement à ces engins. Les bateaux‑logements, les bateaux‑lavoirs, les moulins flottants … grues, pompes, unités de cimentation, silos, etc., des locaux d'habitation pour le personnel. Ces plates‑formes, …Section XXI > Chapitre 97 > Position 9705
… un intérêt archéologique, ethnographique, historique, zoologique, botanique, minéralogique, anatomique, …
Explanatory notes
… un intérêt archéologique, ethnographique, historique, zoologique, botanique, minéralogique, anatomique, … ‑ Collections et pièces de collection présentant un intérêt zoologique, botanique, minéralogique, anatomique ou … arme d’un soldat du Moyen Age, les insignes royaux utilisés lors du sacre des souverains, et un récipient utilisé en …Section X > Chapitre 48 > Position 4811 > 4811.90
… Autres papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose …
Classification opinions
… 1959 … 2. Carton présenté en feuilles rectangulaires d'une longueur supérieure à 36 cm entièrement revêtu, sur une …Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9106
… de contrôle du temps et compteurs de temps, à mouvement d'horlogerie ou à moteur synchrone (horloges de pointage, horodateurs, horocompteurs, par …
Explanatory notes
… le mouvement d'horlogerie, un marteau et un ruban encreur. L'ouvrier insère sa carte personnelle dans l'appareil, … l'heure et la minute du passage. Les cartes permettent alors de calculer le nombre des heures de présence. On … la durée de phénomènes courts limités par la fermeture et l'ouverture de contacts électriques. On utilise ces …Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9114
… Autres fournitures d'horlogerie. …
Explanatory notes
… 91.14 ‑ Autres fournitures d'horlogerie. 9114.30 ‑ Cadrans 9114.40 ‑ Platines et ponts 9114.90 ‑ Autres Cette position englobe toutes les parties d'appareils d'horlogerie du … 1 du présent Chapitre, soit : 1) Les poids d'horloges, les verres d'horlogerie, les chaînes de montres, …Section XI > Chapitre 62 > Position 6204
… Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour …
Explanatory notes
… Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes‑culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour …Section XI > Chapitre 61 > Position 6104
… Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour …
Explanatory notes
… Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes‑culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8527
… pour la radiodiffusion, même combinés, sous une même enveloppe, à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ou à un appareil d'horlogerie. …