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Système harmonisé
Section V > Chapitre 26 > Position 2621
… y compris les cendres de varech; cendres et résidus provenant de l'incinération des déchets municipaux. …
Explanatory notes
… y compris les cendres de varech; cendres et résidus provenant de l’incinération des déchets municipaux. 2621.10 - Déchets et résidus provenant de l’incinération des déchets municipaux 2621.90 - … de déphosphoration qui relèvent du Chapitre 31 ), qu'elles proviennent du traitement des minerais ou d'autres sources, …Section XI > Chapitre 61 > Position 6110
… Chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles similaires, y compris …
Explanatory notes
… 61.10 - Chandails, pull‑overs, cardigans, gilets et articles similaires, y compris … à recouvrir la partie supérieure du corps (chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles similaires). Les …Section V > Chapitre 26 > Position 2618
… Laitier granulé (sable-laitier) provenant de la fabrication de la fonte, du fer ou de …
Explanatory notes
… 26.18 ‑ Laitier granulé (sable‑laitier) provenant de la fabrication de la fonte, du fer ou de … ne sont pas compris ici les laines de laitier ou de scories provenant du traitement à la vapeur ou à l'air comprimé, ni …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4104
… Cuirs et peaux tannés ou en croûte de bovins (y compris les buffles) ou d'équidés, épilés, même …
Explanatory notes
… 41.04 ‑ Cuirs et peaux tannés ou en croûte de bovins (y compris les buffles) ou d’équidés, épilés, même … Autres La présente position comprend les cuirs et peaux de bovins (y compris les buffles) ou d'équidés, tannés ou en … après tannage ( n° 41.15 ). c) Les cuirs et peaux de bovins (y compris les buffles) ou d'équidés, tannés ou …Section V > Chapitre 26 > Position 2620
… Scories, cendres et résidus (autres que ceux provenant de la fabrication de la fonte, du fer ou de …
Explanatory notes
… 26.20 ‑ Scories, cendres et résidus (autres que ceux provenant de la fabrication de la fonte, du fer ou de … métallurgiques intermédiaires (tels que les mattes) ou proviennent d'opérations industrielles (électrolytiques, … zinc, étain, plomb, etc. 2) Les mattes de galvanisation, provenant de la galvanisation du fer par immersion à chaud. …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9020
… de protection dépourvus de mécanisme et d'élément filtrant amovible. …
Explanatory notes
… de protection dépourvus de mécanisme et d'élément filtrant amovible. I.‑ APPAREILS RESPIRATOIRES Les appareils … à gaz se caractérisent par le fait que l'air respirable provient directement de l'extérieur et passe dans un organe …Section VI > Chapitre 29 > Position 2936
… Provitamines et vitamines, naturelles ou reproduites par …
Explanatory notes
… S ous -C hapitre XI PROVITAMINES, VITAMINES ET HORMONES CONSIDERATIONS GENERALES … substances de constitution chimique généralement complexe provenant du monde extérieur et indispensables au …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4107
… ou après dessèchement et cuirs et peaux parcheminés, de bovins (y compris les buffles) ou d'équidés, épilés, même …
Explanatory notes
… ou après dessèchement et cuirs et peaux parcheminés, de bovins (y compris les buffles) ou d’équidés, épilés, même … 4107.99 - - Autres Sont repris ici les cuirs et peaux de bovins (y compris les buffles) ou d'équidés, épilés, qui ont … courroies de machines est obtenu à partir de croupons de bovins. Ce cuir, généralement tanné à l'aide de produits …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4112 > 4112.00
… ou après dessèchement et cuirs et peaux parcheminés, d'ovins, épilés, même refendus, autres que ceux du n° 41.14 …
Section VIII > Chapitre 41 > Position 4101
… Cuirs et peaux bruts de bovins (y compris les buffles) ou d'équidés (frais, ou …