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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8416
… à combustibles solides pulvérisés ou à gaz; foyers automatiques, y compris leurs avant-foyers, leurs grilles …
Explanatory notes
… à combustibles solides pulvérisés ou à gaz; foyers automatiques, y compris leurs avant foyers, leurs grilles … brûleurs, y compris les brûleurs mixtes 8416.30 - Foyers automatiques, y compris leurs avant-foyers, leurs grilles … les foyers, l’alimentation en combustible, la combustion rationnelle de ce combustible et éventuellement l’évacuation …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8421 > 8421.2 > 8421.21
… Pour la filtration ou l'épuration des eaux …
Classification opinions
… et les odeurs; l'eau traitée est enfin soumise à une ionisation pour séparer les ions positifs et les ions négatifs. Application de la Note 3 de la Section XVI. Adoption : 1998 …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8471 > 8471.80
… Autres unités de machines automatiques de traitement de l'information …
Classification opinions
… que dispositif périphérique à une ou plusieurs machine(s) automatique(s) de traitement de l'information de laquelle … il reçoit des instructions qui le chargent d'effectuer des opérations programmées à l'avance. Il a pour fonction d'assurer la protection nécessaire des données (validation et encryptage) qui, sans lui, devrait être …Section V > Chapitre 25 > Position 2510
… Phosphates de calcium naturels, phosphates alumino-calciques naturels et craies phosphatées. …
Explanatory notes
… 25.10 - Phosphates de calcium naturels, phosphates alumino-calciques naturels et craies phosphatées. 2510.10 - Non moulus 2510.20 ‑ Moulus Sont …Section XVII > Chapitre 89 > Position 8905 > 8905.20
… Plates-formes de forage ou d'exploitation, flottantes ou …
Classification opinions
… 1. Plate-forme de forage sur vérins, qui est conçue pour les opérations à une profondeur de mer allant jusqu'à 76 m. Elle …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8471 > 8471.30
… Machines automatiques de traitement de l'information portatives, d'un poids n'excédant pas 10 kg, comportant au …
Classification opinions
… g) présenté en assortiment pour la vente au détail, avec station d'accueil et logiciel . Sa face avant comporte un … le logiciel d'installation (destiné à être installé sur un ordinateur personnel et permettant à celui-ci d'échanger des … de l'organiseur, le manuel de prise en mains, la batterie rechargeable lithium-ion (interne), un adaptateur …Section IV > Chapitre 17 > Position 1702
… le glucose et le fructose (lévulose) chimiquement purs, à l'état solide; sirops de sucres sans addition d'aromatisants … ou de colorants; succédanés du miel, même mélangés de miel naturel; sucres et mélasses caramélisés. …
Explanatory notes
… le glucose et le fructose (lévulose) chimiquement purs, à l'état solide; sirops de sucres sans addition d'aromatisants … ou de colorants; succédanés du miel, même mélangés de miel naturel; sucres et mélasses caramélisés. ‑ … ou plus de lactose, exprimé en lactose anhydre calculé sur matière sèche 1702.19 - ‑ Autres 1702.20 ‑ Sucre et sirop …Section VI > Chapitre 28 > Position 2836
… Carbonates; peroxocarbonates (percarbonates); carbonate d'ammonium du commerce contenant du carbamate d'ammonium. …
Explanatory notes
… 28.36 ‑ Carbonates; peroxocarbonates (percarbonates); carbonate d'ammonium du commerce contenant du carbamate d'ammonium. 2836.20 ‑ Carbonate de disodium … est obtenue à partir de l'acétate de plomb résultant de l'attaque de lames de plomb ou de litharge par l'acide …Section XX > Chapitre 95 > Position 9506 > 9506.9 > 9506.91
… Articles et matériel pour la culture physique, la gymnastique ou l'athlétisme …
Classification opinions
… sauteur , muni d'une poignée souple d'une seule pièce, en matières plastiques. Il existe en trois versions d'un … favoriser la coordination et l'équilibre de l'utilisateur. Application des RGI 1, 3 c) et 6. Adoption : 2016 … 2. Corde … (béton, dallage, bois, etc.), et muni de deux poignées en matières plastiques. Le cordon est assemblé aux poignées …Section XI > Chapitre 59 > Position 5910 > 5910.00
… Courroies transporteuses ou de transmission en matières textiles, même imprégnées, enduites, recouvertes de matière plastique ou stratifiées avec de la matière plastique ou renforcées de …