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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 29 > Position 2901 > 2901.10
Classification opinions
… 1. Isomères séparés et mélanges d’isomères d’hydrocarbures acycliques saturés : 1°) Isomères … séparés d’une pureté minimum de 95 % (*). 2°) Mélanges d’isomères contenant au moins 95 % (*) d’un isomère déterminé. Voir également l'Avis Ch. 27/1. Adoption : 1969 + 1974 (*) Ce pourcentage est calculé sur …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6913 > 6913.90
Classification opinions
… et muni d'un couvercle amovible, contenant du thé noir conditionné dans un sac transparent en matière plastique … des RGI 1 et 6. Voir également l'Avis 0902.30/1. Adoption : 2007 …Section VI > Chapitre 32 > Position 3206 > 3206.1 > 3206.11
… Contenant en poids 80 % ou plus de dioxyde de titane, calculé sur matière sèche …
Classification opinions
… 1. Dioxyde de titane du type anatase, non traité en surface , fabriqué par le procédé au sulfate, avec addition avant la calcination d'une faible quantité de … physiques requises (structure cristalline stable, modification cristalline requise, taille et forme …Section VI > Chapitre 33 > Position 3304 > 3304.9 > 3304.99
Classification opinions
… les soins de la peau (pulvérisation, hydromassages, etc.). Adoption : 1967 … 2. Vaseline pure présentée pour la vente au détail (en petits flacons ou boîtes); les indications portées sur l'étiquette mentionnent qu'elle … enfin est utilisée comme démaquillant pour les yeux. Adoption : 1994 …Section XX > Chapitre 95 > Position 9504 > 9504.90
Classification opinions
… 1. Disques métalliques argentés de forme circulaire, imprimés … commerciales. En outre, chaque disque comporte un numéro indiquant le rang du disque dans la suite numérique qui … pour être utilisés comme jeux. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2005 …Section I > Chapitre 2 > Position 0210 > 0210.9 > 0210.99
Classification opinions
… àl'alimentation humaine. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2008 … 2. Poulet cuit en poudre, à base de … poulet ayant été broyée, cuite et séchée par pulvérisation, conditionné dans un sac de 25 kg. Les ingrédients sont les suivants : viande de poulet séparée …Section XV > Chapitre 73 > Position 7308 > 7308.30
Classification opinions
… et une serrure 3 points; - des joints hermétiques; - un précadre de renforcement en forme d’oméga (Ω) (charpente); - …Section XX > Chapitre 94 > Position 9401 > 9401.7 > 9401.79
Classification opinions
… 1. Gradins ou estrades fixes en aluminium composés de rangées de bancs disposés en étages successifs, que l’on trouve aux abords …Section II > Chapitre 8 > Position 0811
… non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants. …