Système harmonisé
Section XX > Chapitre 95 > Position 9503 > 9503.00
… Tricycles, trottinettes, autos à pédales et jouets à roues similaires; landaus et … pour le divertissement, animés ou non; puzzles de tout genre …
Classification opinions
… sièges. Ils sont propulsés mécaniquement par un moteur à piston alternatif à quatre temps, la transmission étant du … gens pour apprendre le code de la route et la conduite, tout en s'amusant. Ils sont utilisés sous surveillance dans … conditionné pour la vente au détail dans une boîte en carton et destiné au divertissement. Application de la RGI …Section X > Chapitre 48
… Papiers et cartons; ouvrages en pâte de cellulose, en papier ou en carton …
Explanatory notes
… de cette dernière excède la moitié de l'épaisseur totale, et les ouvrages en ces matières, autres que les … (autrement qu'en surface) par quelque procédé que ce soit. Toutefois, les papiers, cartons, ouate de cellulose et …Legal note
… de cette dernière excède la moitié de l'épaisseur totale, et les ouvrages en ces matières, autres que les … (autrement qu'en surface) par quelque procédé que ce soit. Toutefois, les papiers, cartons, ouate de cellulose et …Section XX > Chapitre 96 > Position 9605 > 9605.00
… Assortiments de voyage pour la toilette des personnes, la couture ou le nettoyage des chaussures ou des vêtements …
Classification opinions
… 1. Nécessaires de toilette distribués par les compagnies de transport aérien …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9010
… Appareils et matériel pour laboratoires photographiques ou cinématographiques, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre; négatoscopes; écrans pour projections. …
Explanatory notes
… spéciales (en matières plastiques, en acier inoxydable, en tôle émaillée, etc.) manifestement destinées à divers … synchronisation relèvent également de la présente position. Toutefois, sont exclus de la présente position les lecteurs … ou accrochés au plafond. Ils sont le plus souvent faits en toile blanchie, argentée ou perlée (c'est‑à‑dire revêtue de …Section VI > Chapitre 29 > Position 2933 > 2933.3 > 2933.33
… aniléridine (DCI), bézitramide (DCI), bromazépam (DCI), cétobémidone (DCI), carfentanil (DCI), difénoxine (DCI), …
INN
… … difénoxine … diphénoxylate … dipipanone … fentanyl … cétobémidone … méthylphénidate … pentazocine … péthidine … …Section XI > Chapitre 60 > Position 6004
… Etoffes de bonneterie d'une largeur excédant 30 cm, …
Explanatory notes
… 60.04 - Etoffes de bonneterie d’une largeur excédant 30 cm, … 6004.90 - Autres A l'exclusion des velours, peluches et étoffes bouclées, en bonneterie du n° 60.01 , la présente position comprend les étoffes de bonneterie d'une largeur excédant 30 cm, …Section XI > Chapitre 60 > Position 6002
… Etoffes de bonneterie d'une largeur n'excédant pas 30 cm, …
Explanatory notes
… 60.02 ‑ Etoffes de bonneterie d'une largeur n'excédant pas 30 cm, … 6002.90 - Autres A l'exclusion des velours, peluches et étoffes bouclées, en bonneterie du n° 60.01 , la présente position comprend les étoffes de bonneterie d'une largeur n'excédant pas 30 cm, …Section XI > Chapitre 63 > Position 6303
… Vitrages, rideaux et stores d'intérieur; cantonnières et tours de lits. …
Explanatory notes
… 63.03 ‑ Vitrages, rideaux et stores d'intérieur; cantonnières et tours de lits. ‑ En bonneterie : 6303.12 - - …Section X > Chapitre 48 > Position 4802
… Papiers et cartons, non couchés ni enduits, des types utilisés pour … l'impression ou d'autres fins graphiques et papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, non perforés, en … ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format, autres que les papiers des n°s 48.01 ou 48.03; …
Explanatory notes
… ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format, autres que les papiers des n°s 48.01 ou 48.03; … ou dont 10 % au plus en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles fibres : 4802.54 - - … cartons, répondant aux conditions de cette Note, relèvent toujours de la présente position. Sous réserve des …Section X > Chapitre 49 > Position 4905
… Ouvrages cartographiques de tous genres, y compris les cartes murales, les plans topographiques et les globes, imprimés. …