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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 62 > Position 6206 > 6206.30
… De coton …
Classification opinions
… »), qui est un vêtement ample composé de bandes de tissu de coton (de couleurs verte et jaune) cousues entre elles. Elle est dépourvue de manches, décorée de motifs cousus sur le tissu, comporte une encolure dégagée, … pour la vente au détail. Application des RGI 1 (Note 14 de la Section XI) et 6. Voir également les Avis …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8427 > 8427.20
… Autres chariots autopropulsés …
Classification opinions
… 1. Chariots autopropulsés de manutention pour conteneurs , consistant en un châssis à six roues équipé d'un moteur diesel, d'une cabine fermée pour le conducteur montée … système d'entraînement par courroie. Suivant le modèle, ces chariots de manutention peuvent soulever jusqu'à 36 tonnes …Section XI > Chapitre 62 > Position 6204 > 6204.6 > 6204.62
… De coton …
Classification opinions
… 1. Pantalon pour femme (« Shalwar ») en tissu de coton, de couleur verte. Ce pantalon est un composant d'un … pour la vente au détail. Application des RGI 1 (Note 14 de la Section XI) et 6. Voir également les Avis …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8702 > 8702.10
… Uniquement à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou …
Classification opinions
… 1. Véhicule à moteur du type camionnette (à structure monocoque, c'est-à-dire doté d'un plancher qui fait office de châssis, mais pas d'un … muni de fenêtres latérales, d'une porte coulissante sur un côté, d'un hayon vitré ainsi que de trois ou quatre …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8711 > 8711.50
… A moteur à piston, d'une cylindrée excédant 800 cm³ …
Classification opinions
… 1. Motocycle , spécialement transformé et équipé de matériel de … monté sur un cadre en acier inoxydable ajouté au corps du motocycle, se compose de deux réservoirs de 25 litres … du motocycle, les sacoches latérales, la valise-coffre, la protection cadre arrière et le repose-pieds passager. …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8541 > 8541.4 > 8541.43
… Cellules photovoltaïques assemblées en modules ou constituées en …
Classification opinions
… non trempé à basse teneur en fer, contient 630 cellules photovoltaïques disposées en 14 chaînes de 45 cellules qui … raccordement se trouve une diode de dérivation destinée à protéger les cellules. Deux « câbles solaires » de raccordement (à double isolation, protection contre les UV, l’eau, la température et l’ozone) …Section VI > Chapitre 30 > Position 3003 > 3003.20
Classification opinions
… pour la prévention de la coccidiose, chez les poulets à rôtir, provoquée par Eimeria spp. La préparation se présente … de la progression de la coccidiose, chez les poulets à rôtir, provoquée par Eimeria spp. La préparation se présente …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8467 > 8467.2 > 8467.21
… Perceuses de tous genres, y compris les perforatrices rotatives …
Classification opinions
… que pour le serrage et desserrage de vis, constituée d’un moteur électrique incorporé, d’un porte-outil (mandrin), … électrique et d’éléments de commande (réglage du couple de rotation, sélecteur de vitesse, inverseur du sens de rotation, et variateur de vitesse, par exemple), tous les …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.60
… Autres, uniquement à moteur électrique pour la propulsion …