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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 33 > Position 3305 > 3305.20
… Préparations pour l'ondulation ou le défrisage permanent …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3824
… Liants préparés pour moules ou noyaux de fonderie; produits chimiques et préparations des industries chimiques ou des industries connexes (y compris celles consistant en mélanges …
Explanatory notes
… 38.24 ‑ Liants préparés pour moules ou noyaux de fonderie; produits chimiques et préparations des industries chimiques ou des industries connexes (y compris … de la dieldrine (ISO, DCI), de l’endosulfan (ISO), de l’endrine (ISO) de l’heptachlore …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8531
… appareils avertisseurs pour la protection contre le vol ou l'incendie, par exemple), autres que ceux des n°s 85.12 ou …
Explanatory notes
… appareils avertisseurs pour la protection contre le vol ou l'incendie, par exemple), autres que ceux des n°s 85.12 ou … ou l'incendie et appareils similaires 8531.20 ‑ Panneaux indicateurs incorporant des dispositifs à cristaux liquides … de ceux des n ° s 85.12 ou 85.30 , la présente position comprend l'ensemble des appareils électriques de …Section X > Chapitre 48 > Position 4814 > 4814.20
… et revêtements muraux similaires, constitués par du papier enduit ou recouvert, sur l'endroit, d'une couche de matière plastique grainée, …
Section XV > Chapitre 82 > Position 8208 > 8208.30
… Pour appareils de cuisine ou pour machines pour l'industrie alimentaire …
Section VI
… PRODUITS DES INDUSTRIES CHIMIQUES OU DES INDUSTRIES CONNEXES …
Explanatory notes
… Section VI PRODUITS DES INDUSTRIES CHIMIQUES OU DES INDUSTRIES CONNEXES Notes. 1.‑ … produit (autre que les minerais de métaux radioactifs), répondant aux spécifications du libellé de l'un des … soit de sa présentation sous forme de doses, soit de son conditionnement pour la vente au détail, relève de l'un des …Legal note
… produit (autre que les minerais de métaux radioactifs), répondant aux spécifications du libellé de l'un des … soit de sa présentation sous forme de doses, soit de son conditionnement pour la vente au détail, relève de l'un des … destinés à être utilisés ensemble sans être préalablement reconditionnés; b) présentés en même temps; …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8531 > 8531.10
… Avertisseurs électriques pour la protection contre le vol ou l'incendie et appareils similaires …
Section VI > Chapitre 33 > Position 3302
… substances, des types utilisés comme matières de base pour l'industrie; autres préparations à base de substances …
Explanatory notes
… substances, des types utilisés comme matières de base pour l'industrie; autres préparations à base de substances … de boissons. 3302.10 - Des types utilisés pour les industries alimentaires ou des boissons 3302.90 - Autres Cette position couvre, à la condition qu 'ils aient le caractère de matières de base …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8541 > 8541.5 > 8541.51
… Transducteurs à semi conducteur …