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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 54 > Position 5401
… Fils à coudre de filaments synthétiques ou artificiels, même conditionnés pour la vente …
Explanatory notes
… 54.01 ‑ Fils à coudre de filaments synthétiques ou artificiels, même conditionnés pour la vente au détail . 5401.10 ‑ De filaments synthétiques 5401.20 ‑ De filaments artificiels La présente position couvre les fils à coudre de filaments synthétiques ou artificiels au sens des dispositions de la …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7105
… Egrisés et poudres de pierres gemmes ou de pierres synthétiques. …
Explanatory notes
… 71.05 - Egrisés et poudres de pierres gemmes ou de pierres synthétiques. 7105.10 - De diamants 7105.90 - Autres Sous … dénommés bort . Les égrisés et poudres de diamant synthétique sont obtenus par conversion directe du graphite, …Section XI > Chapitre 55 > Position 5508
… Fils à coudre de fibres synthétiques ou artificielles discontinues, même …
Explanatory notes
… 55.08 ‑ Fils à coudre de fibres synthétiques ou artificielles discontinues, même … conditionnés pour la vente au détail . 5508.10 ‑ De fibres synthétiques discontinues 5508.20 ‑ De fibres artificielles … La présente position couvre les fils à coudre de fibres synthétiques ou artificielles discontinues au sens des …Section XI > Chapitre 55 > Position 5511
… Fils de fibres synthétiques ou artificielles discontinues (autres que les …
Explanatory notes
… 55.11 ‑ Fils de fibres synthétiques ou artificielles discontinues (autres que les … conditionnés pour la vente au détail. 5511.10 ‑ De fibres synthétiques discontinues, contenant au moins 85 % en poids de ces fibres 5511.20 ‑ De fibres synthétiques discontinues, contenant moins de 85 % en poids …Section VI > Chapitre 29 > Position 2937
… thromboxanes et leucotriènes, naturels ou reproduits par synthèse; leurs dérivés et analogues structurels, y compris …
Explanatory notes
… thromboxanes et leucotriènes, naturels ou reproduits par synthèse; leurs dérivés et analogues structurels, y compris … agissant directement sur ces organes soit en déclenchant la synthèse ou la sécrétion de systèmes hormonaux secondaires … thromboxanes et leucotriènes, reproduits par synthèse (y compris par procédés biotechnologiques) , …Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9106
… et compteurs de temps, à mouvement d'horlogerie ou à moteur synchrone (horloges de pointage, horodateurs, horocompteurs, …
Explanatory notes
… et compteurs de temps, à mouvement d'horlogerie ou à moteur synchrone (horloges de pointage, horodateurs, horocompteurs, … s'agit d'un mouvement d'horloge secondaire ou d'horloge synchrone) ou un simple moteur synchrone avec ou sans engrenages réducteurs : 1°) Un …Section VI > Chapitre 29 > Position 2938
… Hétérosides, naturels ou reproduits par synthèse, leurs sels, leurs éthers, leurs esters et autres …
Explanatory notes
… XII HETEROSIDES ET ALCALOIDES NATURELS OU REPRODUITS PAR SYNTHESE, LEURS SELS, LEURS ETHERS, LEURS ESTERS ET AUTRES … de base. 29.38 - Hétérosides, naturels ou reproduits par synthèse, leurs sels, leurs éthers, leurs esters et autres … tanniques des hétérosides naturels ou reproduits par synthèse. Sont également compris ici les mélanges naturels …Section XI > Chapitre 55 > Position 5505
… Déchets de fibres synthétiques ou artificielles (y compris les blousses, les …
Explanatory notes
… 55.05 ‑ Déchets de fibres synthétiques ou artificielles (y compris les blousses, les … déchets de fils et les effilochés) . 5505.10 ‑ De fibres synthétiques 5505.20 ‑ De fibres artificielles La présente … comprend, d'une manière générale, les déchets de fibres synthétiques ou artificielles (filaments et fibres …Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9107
… donné, munis d'un mouvement d'horlogerie ou d'un moteur synchrone. …
Explanatory notes
… donné, munis d'un mouvement d'horlogerie ou d'un moteur synchrone. La présente position comprend les appareils … s'agit d'un mouvement d'horloge secondaire ou d'horloge synchrone) ou un simple moteur synchrone. On appelle généralement interrupteurs horaires …Section XV > Chapitre 82 > Position 8204
… Clés de serrage à main (y compris les clés dynamométriques); douilles de serrage interchangeables, même …