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Section VII > Chapitre 39 > Position 3913

… Polymères naturels (acide alginique, par exemple) et polymères naturels modifiés (protéines durcies, dérivés chimiques du …

Explanatory notes

… 39.13 ‑ Polymères naturels (acide alginique, par exemple) et polymères naturels modifiés … sels et ses esters 3913.90 ‑ Autres Les produits ci‑après constituent quelques‑uns des principaux polymères naturels …

Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9208

Section XXI > Chapitre 97 > Position 9701

… Tableaux, peintures et dessins, faits entièrement à la main, à …

Explanatory notes

… 97.01 ‑ Tableaux, peintures et dessins, faits entièrement à la main, à … ‑ Ayant plus de 100 ans d’âge : 9701.21 ‑ ‑ Tableaux, peintures et dessins 9701.22 ‑ ‑ Mosaïques 9701.29 ‑ ‑ … les peintures dites copies conformes , obtenues à l’aide d’un nombre plus ou moins élevé de caches (ou …

Section IX > Chapitre 46

Explanatory notes

… d'éclairage, par exemple). 3.‑   Au sens du n ° 46.01, on considère comme matières à tresser, tresses et articles … similaires en matières à tresser, parallélisés les articles constitués par des matières à tresser, tresses ou articles … en matières à tresser, juxtaposés et réunis en nappes à l'aide de liens, même si ces derniers sont en matières …

Legal note

… d'éclairage, par exemple). 3.‑   Au sens du n ° 46.01, on considère comme matières à tresser, tresses et articles … similaires en matières à tresser, parallélisés les articles constitués par des matières à tresser, tresses ou articles … en matières à tresser, juxtaposés et réunis en nappes à l'aide de liens, même si ces derniers sont en matières …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8457

Explanatory notes

… les tours (y compris les centres de tournage)) qui peuvent effectuer sur une même pièce différents types d'opérations … multiples). Ils doivent satisfaire à deux conditions : effectuer plusieurs opérations d'usinage et changer … de ce groupe doivent satisfaire à trois conditions : effectuer plusieurs opérations d'usinage, travailler par …

Section XI > Chapitre 60

Section XV > Chapitre 72 > Position 7208

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704

Section XI > Chapitre 58 > Position 5808

Section XX > Chapitre 95 > Position 9503

Explanatory notes

… appui sur le sol (trottinettes sans pédales), soit à l'aide d'un système de pédales, de manivelles ou de leviers, … roue arrière. 3) Les jouets montés sur roues et actionnés à l'aide d'un pédalier ou d'une manivelle et ayant la forme … autos à pédales, qui affectent généralement la forme d'une voiture de tourisme, d'une jeep, d'un camion, etc. 5) Les …

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