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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 29 > Position 2936 > 2936.2 > 2936.22
… Vitamine B1 et ses dérivés …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2941 > 2941.50
INN
… dirithromycine … idremcinal …Section VI > Chapitre 29 > Position 2924 > 2924.2 > 2924.21
… Uréines et leurs dérivés; sels de ces produits …
INN
… droxinavir … flestolol … lozilurée … névanimibe … pafénolol … récaïnam … upacicalcet …Section V > Chapitre 27
… Combustibles minéraux, huiles minérales et produits de leur distillation; matières bitumineuses; cires minérales …
Explanatory notes
… notamment : a) les huiles impropres à leur usage initial (huiles lubrifiantes usées, huiles hydrauliques … il existe des critères spécifiques de pureté qui sont indiqués dans les Notes explicatives des n°s 29.01, 29.07 et … Note 2 du Chapitre 27 et dans le libellé du n° 27.07 sont à interpréter comme visant des molécules entières comportant …Legal note
… 33.02 ou 38.05. 2.‑ Les termes huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux , employés dans le libellé du n° 27.10, … notamment : a) les huiles impropres à leur usage initial (huiles lubrifiantes usées, huiles hydrauliques … matières volatiles (calculée sur produit sec, sans matières minérales) n'excédant pas 14 %. 2.‑ Au sens du n° 2701.12, …Classification opinions
… acycliques saturés : 1°) Isomères séparés d’une pureté inférieure à 95 % (*). 2°) Mélanges d’isomères contenant moins de 95 % (*) d’un isomère déterminé. Voir également l’Avis 2901.10/1. Adoption : 1969 …Section VI > Chapitre 32 > Position 3203 > 3203.00
… Matières colorantes d'origine végétale ou animale (y compris les extraits tinctoriaux mais à l'exclusion des noirs d'origine animale), même de constitution chimique définie; préparations visées à la Note 3 du présent …
Classification opinions
… 1. Produit destiné à être utilisé pour la coloration de vins ou autres boissons, ayant un titre alcoométrique … conférant une coloration de quarante à cinquante fois plus intense que celle d'un vin rouge naturel aux rapports …Section VI > Chapitre 29 > Position 2924 > 2924.2 > 2924.24
… Ethinamate (DCI) …
INN
… éthinamate …Section VI > Chapitre 29 > Position 2906 > 2906.1 > 2906.13
… Stérols et inositols …
INN
… inositol …Section VI > Chapitre 29 > Position 2933 > 2933.2 > 2933.21
… Hydantoïne et ses dérivés …