Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9019 > 9019.10
… Appareils de mécanothérapie; appareils de massage; appareils …
Classification opinions
… 1. Appareil d'hydromassage « AQUASPA » comprenant : 1°) une … un dispositif d'hydromassage permettant de créer un effet bouillonnant et comportant, notamment, une pompe pour la …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8422
… Machines à laver la vaisselle; machines et appareils servant à nettoyer ou à sécher les bouteilles ou autres …
Explanatory notes
… 84.22 ‑ Machines à laver la vaisselle; machines et appareils servant à nettoyer ou à sécher les bouteilles ou autres …Section XI > Chapitre 53 > Position 5305
… Coco, abaca (chanvre de Manille ou Musa textilis Nee), ramie et autres fibres textiles végétales non dénommées ni comprises ailleurs, …
Explanatory notes
… 53.05 ‑ Coco, abaca (chanvre de Manille ou Musa textilis Nee ), ramie et autres fibres textiles végétales non dénommées ni comprises ailleurs, …Section XV > Chapitre 82 > Position 8201 > 8201.40
… Haches, serpes et outils similaires à taillants …
Classification opinions
… du côté opposé au tranchant, d'une denture permettant de l'utiliser, à titre accessoire, à la manière d'une scie. …Section V > Chapitre 27 > Position 2712 > 2712.20
… Paraffine contenant en poids moins de 0,75 % d'huile …
Classification opinions
… du Ch. 27 : vaselines, cires de pétrole, bitumes et huiles de pétrole (nOS 27.12, 27.13 et 27.10). Note : Les … 4 °) 3°) Produits visés sous 2 °) a), dont la pénétration à l'aiguille à 25 °C, déterminée par la méthode ASTM D 5, est …Section VI > Chapitre 34 > Position 3403
… Préparations lubrifiantes (y compris les huiles de coupe, les préparations pour le dégrippage des écrous, les préparations antirouille ou anticorrosion et les préparations pour le … démoulage, à base de lubrifiants) et préparations des types utilisés pour l'ensimage des matières textiles, l'huilage ou …
Explanatory notes
… 34.03 ‑ Préparations lubrifiantes (y compris les huiles de coupe, les préparations pour le derippage des écrous, les préparations antirouille ou anticorrosion et les préparations pour le … démoulage, à base de lubrifiants) et préparations des types utilisés pour l'ensimage des matières textiles, l'huilage ou …Section VI > Chapitre 38 > Position 3809 > 3809.9 > 3809.91
… Des types utilisés dans l'industrie textile ou dans les industries similaires …
Classification opinions
… du formaldéhyde provenant de la dissociation du produit, utilisées comme parement dans l'industrie textile : Additionnées de parfum. Voir également l'Avis …Section XV > Chapitre 82 > Position 8201
… binettes, fourches, râteaux et racloirs; haches, serpes et outils similaires à taillants; sécateurs de tous types; faux et faucilles, couteaux à foin ou à paille, cisailles à haies, …
Explanatory notes
… binettes, fourches, râteaux et racloirs; haches, serpes et outils similaires a taillants ; sécateurs de tous types; faux et faucilles, couteaux à foin ou à paille, cisailles à haies, …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8424 > 8424.30
… Machines et appareils à jet de sable, à jet de vapeur et appareils à jet similaires …
Classification opinions
… les pièces en mouvement sont soumises à l'action de jets de grenailles d'acier projetées, par le seul effet centrifuge, … sans intervention de l'air comprimé. Adoption : 1959 … 2. Appareils de nettoyage à jet de vapeur, comprenant … de projeter un jet concentré d'une solution détergente et utilisés pour le lavage d'automobiles, de machines, de …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9019
… Appareils de mécanothérapie; appareils de massage; appareils …