WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
Système harmonisé
Section VII > Chapitre 40 > Position 4010
… Courroies transporteuses ou de transmission, en caoutchouc vulcanisé. …
Explanatory notes
… 40.10 ‑ Courroies transporteuses ou de transmission, en caoutchouc vulcanisé. - Courroies … courroies transporteuses ou de transmission entièrement en caoutchouc vulcanisé, celles en tissu imprégné, recouvert ou stratifié à l'aide de caoutchouc et celles fabriquées à partir de fils ou ficelles …Section VII > Chapitre 40 > Position 4008
… Plaques, feuilles, bandes, baguettes et profilés, en caoutchouc vulcanisé non durci. …
Explanatory notes
… 40.08 ‑ Plaques, feuilles, bandes, baguettes et profilés, en caoutchouc vulcanisé non durci. - En caoutchouc alvéolaire : 4008.11 - - Plaques, feuilles et bandes 4008.19 - - Autres - En caoutchouc non alvéolaire : 4008.21 - - Plaques, feuilles et …Section IV > Chapitre 18 > Position 1805
… Poudre de cacao, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants. …
Explanatory notes
… 18.05 ‑ Poudre de cacao, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants. La poudre de cacao provient de la pulvérisation de la pâte de cacao du n° 18.03 , partiellement dégraissée. La présente …Section VII > Chapitre 40 > Position 4005
… Caoutchouc mélangé, non vulcanisé, sous formes primaires ou …
Explanatory notes
… 40.05 ‑ Caoutchouc mélangé, non vulcanisé, sous formes primaires ou … Chapitre, les n ° s 40.01 et 40.02 ne comprennent pas les caoutchoucs ou mélanges de caoutchoucs additionnés, avant ou …Section VII > Chapitre 40 > Position 4003
… Caoutchouc régénéré sous formes primaires ou en plaques, …
Explanatory notes
… 40.03 ‑ Caoutchouc régénéré sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes. Le caoutchouc régénéré provient du traitement d'ouvrages en …Section IV > Chapitre 18 > Position 1801
… Cacao en fèves et brisures de fèves, bruts ou torréfiés. …
Explanatory notes
… 18.01 ‑ Cacao en fèves et brisures de fèves, bruts ou torréfiés. Le cacao est la graine, improprement appelée fève, du cacaoyer ( Théobroma cacao ). Cette graine, renfermée …Section VI > Chapitre 28 > Position 2809
… Pentaoxyde de diphosphore; acide phosphorique; acides …
Explanatory notes
… 28.09 ‑ Pentaoxyde de diphosphore; acide phosphorique; acides … de constitution chimique définie ou non. 2809.10 ‑ Pentaoxyde de diphosphore 2809.20 ‑ Acide phosphorique et …Section VII > Chapitre 40 > Position 4004
… Déchets, débris et rognures de caoutchouc non durci, même réduits en poudre ou en granulés. …
Explanatory notes
… 40.04 ‑ Déchets, débris et rognures de caoutchouc non durci, même réduits en poudre ou en granulés. … et rognures provenant de la fabrication ou du travail du caoutchouc non vulcanisé ou vulcanisé non durci . 2) Les ouvrages en caoutchouc non durci définitivement inutilisables en tant …Section VII > Chapitre 40 > Position 4006
… exemple) et articles (disques, rondelles, par exemple) en caoutchouc non vulcanisé. …
Explanatory notes
… exemple) et articles (disques, rondelles, par exemple) en caoutchouc non vulcanisé. 4006.10 - Profilés pour le … rechapage 4006.90 - Autres La présente position couvre le caoutchouc non vulcanisé, même mélangé, présenté sous des … précédentes du présent Chapitre ainsi que les articles en caoutchouc non vulcanisé, même mélangé. La présente position …Section VII > Chapitre 40 > Position 4001
… Caoutchouc naturel, balata, gutta-percha, guayule, chicle et …