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Système harmonisé
Section II > Chapitre 7 > Position 0711
… Légumes conservés provisoirement, mais impropres, en l'état, à l'alimentation. …
Explanatory notes
… 07.11 ‑ Légumes conservés provisoirement, mais impropres, en l’état, à l’alimentation … traitement ayant exclusivement pour effet de les conserver provisoirement pendant le transport et le stockage avant … ou additionnée d’autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation, par exemple), pour autant …Section XV > Chapitre 76 > Position 7614
… Torons, câbles, tresses et similaires, en aluminium, non isolés pour l'électricité. …
Explanatory notes
… ‑ Torons, câbles, tresses et similaires en aluminium , non isoles pour l'électricité. 7614.10 ‑ Avec âme en acier … mutatis mutandis aux articles de la présente position. En raison de sa légèreté et de son excellente conductibilité … position ne comprend pas les câbles et articles similaires isolés pour l'électricité ( n° 85.44 ). …Section IV > Chapitre 21 > Position 2103
Explanatory notes
… mets, et qu’elles ne sont pas destinées à être consommées isolément. D'autre part, les condiments et …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8401
… nucléaires; machines et appareils pour la séparation isotopique. …
Explanatory notes
… nucléaires; machines et appareils pour la séparation isotopique. 8401.10 - Réacteurs nucléaires 8401.20 - … en réacteurs pour la recherche, pour la production d'isotopes, pour l'essai des matériaux, pour la transformation … relèvent également de la présente position. Présentées isolément les parties de réacteurs nucléaires sont, en …Section XI > Chapitre 61 > Position 6112
Explanatory notes
… pièces, non doublés, parfois grattés à l'intérieur, qui en raison de leur aspect général et de la nature de leur …Section VI > Chapitre 28 > Position 2845
… Isotopes autres que ceux du n° 28.44; leurs composés …
Explanatory notes
… 28.45 ‑ Isotopes autres que ceux du n° 28.44; leurs composés … lithium (appelés lithium 6 ou 7) et leurs composés; 5) l'isotope du carbone , dénommé carbone 13 , et ses composés. …Section XV > Chapitre 74 > Position 7413
… câbles, tresses et articles similaires, en cuivre, non isolés pour l'électricité. …
Explanatory notes
… câbles, tresses et articles similaires, en cuivre, non isoles pour l'électricité. Les dispositions de la Note … la présente position ne comprend pas les fils et câbles isolés pour l'électricité ( n° 85.44 ). …Section VII > Chapitre 40 > Position 4002 > 4002.3 > 4002.31
… Caoutchouc isobutène-isoprène (butyle) (IIR) …