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Système harmonisé
Section II > Chapitre 7 > Position 0707
… Concombres et cornichons, à l'état frais ou réfrigéré. …
Explanatory notes
… 07.07 ‑ Concombres et cornichons, à l'état frais ou réfrigéré. La présente position ne comprend que les concombres et cornichons à l’état frais ou réfrigéré. …Section X > Chapitre 49 > Position 4902
… Journaux et publications périodiques imprimés, même …
Explanatory notes
… 49.02 ‑ Journaux et publications périodiques imprimés, même … couvre les catégories de publications suivantes : 1) Journaux , quotidiens et hebdomadaires, publiés sous la … finance, commerce, médecine, mode, sports, etc.; dans ce dernier cas, ils peuvent être publiés par des organismes …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8458
… Tours (y compris les centres de tournage) travaillant par enlèvement de métal. …
Explanatory notes
… 84.58 - Tours (y compris les centres de tournage) travaillant par enlèvement de métal (+). … 8458.99 - - Autres Les tours (y compris les centres de tournage) de la présente position sont des machines servant … n° 84.63 . 2) Les machines à tourillonner , utilisées pour tourner simultanément et symétriquement les extrémités …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8501 > 8501.6
… Machines génératrices à courant alternatif (alternateurs), autres que les machines génératrices …
Section XII > Chapitre 65 > Position 6506
… Autres chapeaux et coiffures, même garnis. …
Explanatory notes
… 65.06 - Autres chapeaux et coiffures, même garnis. 6506.10 - Coiffures de sécurité - …Section XII > Chapitre 66 > Position 6603
… Parties, garnitures et accessoires pour articles des n°s 66.01 ou …
Explanatory notes
… 66.03 - Parties, garnitures et accessoires pour articles des n°s 66.01 ou … ombrelles ou parasols 6603.90 - Autres A l'exception des fournitures en matières textiles, des fourreaux, des … Chapitre), cette position couvre les autres parties, garnitures et accessoires - reconnaissables comme tels - …Section VI > Chapitre 32 > Position 3210
… Autres peintures et vernis; pigments à l'eau préparés des types utilisés pour le …
Explanatory notes
… 32.10 - Autres peintures et vernis; pigments à l'eau préparés des types utilisés pour le … naturels, de brai ou de produits similaires. (En ce qui concerne la distinction entre les vernis bitumineux et …Section XX > Chapitre 95 > Position 9505
… Articles pour fêtes, carnaval ou autres divertissements, y compris les articles …
Explanatory notes
… 95.05 - Articles pour fêtes, carnaval ou autres divertissements, y compris les articles … des pièces, tables, espaces extérieurs, etc. (guirlandes, lanternes, etc.); articles utilisés pour la décoration des … attrapes et articles surprises de tous genres : poudres à éternuer, bonbons attrapes, bagues à eau, poudres …Section XII > Chapitre 65 > Position 6504
… par l'assemblage de bandes en toutes matières, même garnis. …
Explanatory notes
… par l'assemblage de bandes en toutes matières, même garnis. Cette position couvre essentiellement les chapeaux … à la suite des opérations habituelles du dressage, du tournurage et du garnissage. Le dressage donne à la cloche la forme de …Section V > Chapitre 27 > Position 2704
… de lignite ou de tourbe, même agglomérés; charbon de cornue. …