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Section XVII > Chapitre 88 > Position 8802 > 8802.40

… autres véhicules aériens, d'un poids à vide excédant 15.000 kg

Section XVII > Chapitre 88 > Position 8806 > 8806.2 > 8806.22

… maximal au décollage excédant 250 g mais n’excédant pas 7 kg

Section XVII > Chapitre 88 > Position 8806 > 8806.9 > 8806.92

… maximal au décollage excédant 250 g mais n’excédant pas 7 kg

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8450 > 8450.20

… unitaire exprimée en poids de linge sec excédant 10 kg

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8451 > 8451.2 > 8451.21

… unitaire exprimée en poids de linge sec n'excédant pas 10 kg

Section II > Chapitre 9 > Position 0902 > 0902.10

… en emballages immédiats d'un contenu n'excédant pas 3 kg

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8450 > 8450.1

… unitaire exprimée en poids de linge sec n'excédant pas 10 kg  …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3808 > 3808.6 > 3808.62

… contenu en poids net excédant 300 g mais n'excédant pas 7,5 kg

Section II > Chapitre 9 > Position 0902 > 0902.30

… en emballages immédiats d'un contenu n'excédant pas 3 kg

Section XVII > Chapitre 89 > Position 8903 > 8903.1 > 8903.12

… avec un moteur et d'un poids à vide n'excédant pas 100 kg

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