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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9021
… Articles et appareils d'orthopédie, y compris les ceintures et bandages …
Explanatory notes
… 90.21 ‑ Articles et appareils d'orthopédie, y compris les ceintures … et appareils de prothèse dentaire : 9021.21 - - Dents artificielles 9021.29 - - Autres - Autres … articles et appareils de prothèse : 9021.31 - - Prothèses articulaires 9021.39 - - Autres 9021.40 ‑ Appareils pour …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8511
… Appareils et dispositifs électriques d'allumage ou de … bobines d'allumage, bougies d'allumage ou de chauffage, démarreurs, par exemple); génératrices (dynamos, …
Explanatory notes
… la bougie au circuit. Lorsque le courant à haute tension arrive à cette électrode, une étincelle jaillit entre … principaux types sont les suivants : 1) Les magnétos à armature tournante , dans lesquelles une armature portant un … aux dépens des accumulateurs, lorsque le moteur est arrêté ou tourne au ralenti. Restent compris ici les …Section I > Chapitre 3 > Position 0305 > 0305.5 > 0305.54
… Harengs (Clupea harengus, Clupea pallasii), anchois (Engraulis spp.), sardines (Sardina pilchardus, Sardinops spp.), sardinelles … (Caranx spp.), mafous (Rachycentron canadum), castagnoles argentées (Pampus spp.), balaous du Pacifique (Cololabis …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8429 > 8429.5 > 8429.51
… Chargeuses et chargeuses-pelleteuses à chargement frontal …
Classification opinions
… 1. Chargeuses autopropulsées à chargement frontal, à quatre roues motrices et à manœuvre … même des engins et mû par le moteur de propulsion placé à l'arrière des véhicules, présentées avec ou sans leur godet. …Section VI > Chapitre 33 > Position 3307
… Préparations pour le prérasage, le rasage ou l'après- … préparations pour bains, dépilatoires, autres produits de parfumerie ou de toilette préparés et autres préparations cosmétiques, non dénommés ni …
Explanatory notes
… . 2) Les petits sachets contenant une partie de plante aromatique utilisés pour parfumer une armoire à linge. 3) Les papiers parfumés et les papiers … 4) Les solutions pour verres de contact ou pour yeux artificiels. Il peut s'agir de solutions désinfectantes, de …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8487
… Parties de machines ou d'appareils, non dénommées ni … électriquement, de bobinages, de contacts ni d'autres caractéristiques électriques. …
Explanatory notes
… 84.87 ‑ Parties de machines ou d'appareils, non dénommées ni … en caoutchouc vulcanisé ( n° 40.10 ), ainsi que les autres articles techniques en caoutchouc vulcanisé non durci ( … assez simple (bague en caoutchouc élastique et une armature métallique assemblée par vulcanisation, par …Section III > Chapitre 15 > Position 1503
… Stéarine solaire, huile de saindoux, oléo-stéarine, oléo-margarine et huile de suif, non émulsionnées, ni mélangées ni autrement préparées. …
Explanatory notes
… 15.03 ‑ Stéarine solaire , huile de saindoux, oléo-stéarine, oléo-margarine et huile de suif, non émulsionnées, ni mélangées ni autrement préparées. Cette position comprend les produits provenant du …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8528
… Moniteurs et projecteurs, n'incorporant pas d'appareils de réception de télévision; appareils récepteurs …
Explanatory notes
… 85.28 - Moniteurs et projecteurs, n’incorporant pas d’appareil de réception de télévision; appareils récepteurs de télévision, même incorporant un …Section I > Chapitre 3 > Position 0302 > 0302.4
… Harengs (Clupea harengus, Clupea pallasii), anchois (Engraulis spp.), sardines (Sardina pilchardus, Sardinops spp.), sardinelles … (Caranx spp.), mafous (Rachycentron canadum), castagnoles argentées (Pampus spp.), balaous du Pacifique (Cololabis …
Section I > Chapitre 3 > Position 0303 > 0303.5
… Harengs (Clupea harengus, Clupea pallasii), anchois (Engraulis spp.), sardines (Sardina pilchardus, Sardinops spp.), sardinelles … (Caranx spp.), mafous (Rachycentron canadum), castagnoles argentées (Pampus spp.), balaous du Pacifique (Cololabis …