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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 35 > Position 3505
… Dextrine et autres amidons et fécules modifiés (les amidons et fécules prégélatinisés ou estérifiés, par exemple); colles à …
Explanatory notes
… 35.05 - Dextrine et autres amidons et fécules modifiés (les amidons et fécules prégélatinisés ou … oxydation, éthérification ou estérification. Les amidons réticulés (par exemple, le produit dénommé « distarch …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8424 > 8424.4
… Pulvérisateurs pour l'agriculture ou l'horticulture …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8454
… Convertisseurs, poches de coulée, lingotières et machines à couler (mouler) pour métallurgie, aciérie ou fonderie. …
Explanatory notes
… 84.54 - Convertisseurs, poches de coulée, lingotières et machines à couler (mouler) pour mettallurgie, aciérie ou fonderie. 8454.10 - …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8713
… Fauteuils roulants et autres véhicules pour invalides, même avec moteur ou autre mécanisme de propulsion. …
Explanatory notes
… 87.13 - Fauteuils roulants et autres véhicules pour invalides, même avec moteur ou autre mécanisme de propulsion. 8713.10 - Sans mécanisme de propulsion 8713.90 - …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8483 > 8483.40
… présentés séparément; broches filetées à billes ou à rouleaux; réducteurs, multiplicateurs et variateurs de vitesse, y compris les …
Classification opinions
… 1. Couronne d'orientation à roulements à billes ou à galets, constituée par : 1°) un ou …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.40
… Autres véhicules, équipés à la fois, pour la propulsion, d'un …
Classification opinions
… 1. Voiture de tourisme, équipée d'un système de propulsion « hybride » associant un moteur à essence et un …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8429
… Bouteurs (bulldozers), bouteurs biais (angledozers), niveleuses, … chargeuses et chargeuses-pelleteuses, compacteuses et rouleaux compresseurs, autopropulsés. …
Explanatory notes
… 84.29 ‑ Bouteurs (bulldozers), bouteurs biais (angledozers), niveleuses, … chargeuses et chargeuses pelleteuses, compacteuses et rouleaux compresseurs, autopropulsés. ‑ … aux appareils autopropulsés ou aux appareils à fonctions multiples, sont applicables mutatis mutandis aux appareils …Section IX > Chapitre 44 > Position 4418 > 4418.7 > 4418.75
… Autres, multicouches …
Classification opinions
… 1. Panneau multicouches pour parquet (épaisseur totale de 10 mm, … couche supérieure de 4 mm d'épaisseur consistant en une seule lame de bois massif en Merbau, collée sur un support à … Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2005 … 2. Panneau multicouches pour parquet (épaisseur totale de 14 mm, …Section XX > Chapitre 95 > Position 9508
… Cirques ambulants et ménageries ambulantes; manèges pour parcs de loisirs et attractions de … attractions foraines, y compris les stands de tir; théâtres ambulants. …