WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
Système harmonisé
Section XV > Chapitre 74 > Position 7410
… Feuilles et bandes minces en cuivre (même imprimées ou fixées sur papier, carton, matière plastique ou supports …
Explanatory notes
… ‑ Feuilles et bandes minces en cuivre (même imprimées ou fixées sur papier, carton, matière plastique ou supports … feuilles minces, notamment le clinquant, sont souvent fixées sur papier, carton, matière plastique ou autres …Section XVII > Chapitre 86 > Position 8608
… Matériel fixe de voies ferrées ou similaires; appareils mécaniques (y …
Explanatory notes
… 86.08 ‑ Matériel fixe de voies ferrées ou similaires; appareils mécaniques (y … assemblées c'est‑à‑dire celles dont les rails sont déjà fixés sur des traverses ou supports similaires. Ces …Section XX > Chapitre 94 > Position 9405
… et articles similaires, possédant une source d'éclairage fixée à demeure, et leurs parties non dénommées ni comprises …
Explanatory notes
… et articles similaires, possédant une source d'éclairage fixée à demeure, et leurs parties non dénommées ni comprises … ‑ Lustres et autres luminaires électriques à suspendre ou à fixer au plafond ou au mur, à l'exclusion de ceux des types … à condition qu'ils soient équipés d'une source d'éclairage fixée à demeure. * * * PARTIES On range également dans …Section XV > Chapitre 76 > Position 7607
… Feuilles et bandes minces en aluminium (même imprimées ou fixées sur papier, carton, matières plastiques ou supports …
Explanatory notes
… ‑ Feuilles et bandes minces en aluminium (même imprimées ou fixées sur papier, carton, matières plastiques ou supports …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8438
… des huiles ou graisses végétales ou d'origine microbienne fixes ou animales. …
Explanatory notes
… des huiles ou graisses végétales ou d'origine microbienne fixes ou animales . 8438.10 - Machines et appareils pour la … des huiles ou graisses végétales ou d'origine microbienne fixes ou animales ( n° 84.79 ). Sont également classés dans …Section VI > Chapitre 33 > Position 3301
… d'huiles essentielles dans les graisses, les huiles fixes, les cires ou matières analogues, obtenues par …
Explanatory notes
… d'huiles essentielles dans les graisses, les huiles fixes, les cires ou matières analogues, obtenues par … d'huiles essentielles dans les graisses, les huiles fixes, les cires ou matières analogues. Ces produits … proviennent de l'extraction, au moyen de graisses, d'huiles fixes, de cires, de vaseline, etc., des essences contenues …Section XV > Chapitre 73 > Position 7302
… spécialement conçues pour la pose, le jointement ou la fixation des rails. …
Explanatory notes
… spécialement conçues pour la pose, le jointement ou la fixation des rails. 7302.10 ‑ Rails 7302.30 ‑ Aiguilles, … de selles d'assise, ou encore de boîtiers intégraux pour la fixation des rails. 4) Les éclisses sont des produits … 5) Les coussinets , généralement en fonte, servent à la fixation des rails à double champignon sur les traverses; …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8517 > 8517.6 > 8517.62
… et l'émission, la transmission ou la régénération de la voix, d'images ou d'autres données, y compris les appareils …
Classification opinions
… capable de recevoir et de transmettre des données et la voix et conçu pour être porté au poignet, comportant un …Section VI > Chapitre 38 > Position 3809
… d'apprêt ou de finissage, accélérateurs de teinture ou de fixation de matières colorantes et autres produits et …
Explanatory notes
… d'apprêt ou de finissage, accélérateurs de teinture ou de fixation de matières colorantes et autres produits et … Note explicative). 9) Accélérateurs de teinture ou de fixation de matières colorantes . Ce sont des produits …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8517
… pour l'émission, la transmission ou la réception de la voix, d'images ou d'autres données, y compris les appareils …