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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 82 > Position 8201
… Bêches, pelles, pioches, pics, houes, binettes, fourches, râteaux et racloirs; haches, serpes et outils … sécateurs de tous types; faux et faucilles, couteaux à foin ou à paille, cisailles à haies, coins et autres outils agricoles, horticoles ou forestiers, à main. …
Explanatory notes
… 82.01 ‑ Bêches, pelles, pioches, pics, houes, binettes, fourches, râteaux et racloirs; haches, serpes et outils … ; sécateurs de tous types; faux et faucilles, couteaux à foin ou à paille, cisailles à haies, coins et autres outils agricoles, horticoles ou forestiers , à main. 8201.10 ‑ Bêches et pelles 8201.30 ‑ …Section XV > Chapitre 72
… Fonte, fer et acier …
Explanatory notes
… Chapitre 72 Fonte, fer et acier Notes. 1.‑ Dans ce Chapitre et, pour … dans la Nomenclature, on considère comme : a) Fontes brutes les alliages fer‑carbone ne se prêtant … c) Ferro‑alliages les alliages sous formes de gueuses, saumons, masses ou formes primaires …Legal note
… dans la Nomenclature, on considère comme : a) Fontes brutes les alliages fer‑carbone ne se prêtant … c) Ferro‑alliages les alliages sous formes de gueuses, saumons, masses ou formes primaires …Section VI > Chapitre 29 > Position 2924
… Composés à fonction carboxyamide; composés à fonction amide de l'acide carbonique. …
Explanatory notes
… 29.24 - Composés à fonction carboxyamide; composés à fonction amide de l'acide … ). Les amides sont des composés qui renferment les groupes fonctionnels suivants : (–CONH 2 ) ((–CO) 2 NH) ((–CO) 3 N) … l'extrait de certaines légumineuses. Elle se présente sous forme de cristaux. 3) Uréides à chaîne ouverte …Section VI > Chapitre 29 > Position 2912
… Aldéhydes, même contenant d'autres fonctions oxygénées; polymères cycliques des aldéhydes; paraformaldéhyde. …
Explanatory notes
… Sous-Chapitre V COMPOSES A FONCTION ALDEHYDE 29.12 ‑ Aldéhydes, même contenant d'autres fonctions oxygénées; polymères cycliques des aldéhydes; paraformaldéhyde. ‑ Aldéhydes acycliques ne …Section VI > Chapitre 29 > Position 2925
… Composés à fonction carboxyimide (y compris la saccharine et ses sels) ou à fonction imine. …
Explanatory notes
… 29.25 - Composés à fonction carboxyimide (y compris la saccharine et ses sels) … leurs dérivés; sels de ces produits : 2925.21 - - Chlordiméforme (ISO) 2925.29 - - Autres A.- IMIDES La formule schématique des imides est : (R=NH), dans laquelle R …Section VI > Chapitre 38 > Position 3808
… Insecticides, antirongeurs, fongicides, herbicides, inhibiteurs de germination et … désinfectants et produits similaires, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l'état de …
Explanatory notes
… 38.08 ‑ Insecticides, antirongeurs, fongicides, herbicides, inhibiteurs de germination et … désinfectants et produits similaires, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l'état de …Section XV > Chapitre 72 > Position 7205
… Grenailles et poudres de fonte brute, de fonte spiegel, de fer ou d'acier. …
Explanatory notes
… 72.05 ‑ Grenailles et poudres de fonte brute, de fonte spiegel, de fer ou d'acier. 7205.10 - … proviennent du broyage à froid de plaques ou autres formes de métal ou du concassage de la grenaille ronde. Les … obtenus par atomisation de la fonte, du fer ou de l'acier fondu, par réduction des oxydes de fer par voie sèche, par …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8443 > 8443.3 > 8443.31
… Machines qui assurent au moins deux des fonctions suivantes : impression, copie ou transmission de … être connectées à une machine automatique de traitement de l'information ou à un réseau …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8471 > 8471.4
… Autres machines automatiques de traitement de l'information …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7322
… central, à chauffage non électrique, et leurs parties, en fonte, fer ou acier; générateurs et distributeurs d'air chaud (y compris les distributeurs pouvant également fonctionner comme distributeurs d'air frais ou conditionné), … ou une soufflerie à moteur, et leurs parties, en fonte, fer ou acier. …