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Système harmonisé
Section IV > Chapitre 19 > Position 1904 > 1904.20
… alimentaires obtenues à partir de flocons de céréales non grillés ou de mélanges de flocons de céréales non grillés et de flocons de céréales grillés ou de céréales …
Classification opinions
… du type « Müsli » , contenant des flocons de céréales non grillés (environ 70 %), des fruits séchés, des noix, du sucre, du miel, etc., conditionnées pour la vente …Section VI > Chapitre 29 > Position 2914 > 2914.50
… Cétones-phénols et cétones contenant d'autres fonctions oxygénées …
INN
… désaspidine … dithranol … énexasogaol …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9033 > 9033.00
… Parties et accessoires non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre, …
Classification opinions
… 1. Dispositifs dits « commandes à billes » : Non reconnaissables comme exclusivement ou principalement …Section VI > Chapitre 29 > Position 2922 > 2922.3 > 2922.31
… Amfépramone (DCI), méthadone (DCI) et norméthadone (DCI); sels de ces produits …
INN
… amfépramone … méthadone … norméthadone …Section XX > Chapitre 95 > Position 9505 > 9505.10
… Articles pour fêtes de Noël …
Classification opinions
… Article pour fêtes en matières plastiques en forme de Père Noël , illuminé de l’intérieur par 104 LED, destiné à un … et 9505.10/4 Adoption : 2024 … 2. Article pour fêtes de Noël en matières plastiques se présentant sous la forme d’un … et 9505.10/4. Adoption : 2024 … 3. Article pour fêtes de Noël se présentant sous la forme d’une étoile, destiné à …Section IV > Chapitre 23 > Position 2306 > 2306.50
… De noix de coco ou de coprah …
Classification opinions
… 1. Poudre de noix de coco vierge dégraissée , ayant une teneur en … matières grasses de 12,4 % en poids, préparée à partir de noix de coco mûres (pas du coprah. Pendant sa production, chaque noix de coco est d’abord pelée, décortiquée, et les noix …Section VI > Chapitre 29 > Position 2921 > 2921.4 > 2921.46
… fencamfamine (DCI), léfétamine (DCI), lévamfétamine (DCI), méfénorex (DCI) et phentermine (DCI); sels de ces produits …
INN
… … fencamfamine … léfétamine … lévamfétamine … méfénorex … phentermine …Section XV > Chapitre 73 > Position 7323 > 7323.9 > 7323.93
… En aciers inoxydables …
Classification opinions
… 1. Bain-marie non électrique en acier inoxydable , avec couvercle « roll-top », constitué d'un … les établissements où sont servis des repas buffets (hôtels notamment) pour maintenir les aliments au chaud selon le …Section XV > Chapitre 75 > Position 7506 > 7506.10
… En nickel non allié …
Classification opinions
… et d'une couche interne formée d'un mélange de polymères non conducteurs d'électricité (polyoléfine, fluoroplastique, etc.) et de noir de carbone conducteur. L'épaisseur de chaque couche … de 60 volts soumis à des surtensions ou aux échauffements anormaux. Application de la RGI 3 b). Adoption : 2000 …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9019 > 9019.10
… Appareils de mécanothérapie; appareils de massage; appareils de …