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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8538 > 8538.10
Classification opinions
… de raccordement en vue de constituer une armoire destinée à accueillir des appareils électriques (nommément des … : jeu de barres vertical non isolé, éclisses de jonction, raidisseurs et supports. Tous les éléments sont … de raccordement en vue de constituer une armoire destinée à accueillir des appareils électriques (nommément des …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8525 > 8525.8 > 8525.89
Classification opinions
… 1. Appareil de prise de vues présenté dans un emballage de … un logiciel d'installation pour capter des images fixes et vidéo. Cet appareil est muni d'un objectif dont la mise au … à couplage de charge (CCD) et d'une carte de compression VIDEC™ (compression vidéo améliorée par procédé numérique). …Section IV > Chapitre 20 > Position 2005 > 2005.9 > 2005.99
Classification opinions
… farcis de fromage (feta et fromage frais), immergés dans un liquide composé d'huile de tournesol, d'ail et d'épices. Le produit présente, en poids, la composition suivante : huile de tournesol 40 %, …Section IV > Chapitre 21 > Position 2103 > 2103.90
Classification opinions
… ainsi que du sucre, du vinaigre, de la purée de tomate, de l'amidon modifié, du vin blanc, du sel, des aromates et des épices (notamment de l'ail et du gingembre), un stabilisant (gomme xanthane), de … assaisonnantes et aromatisantes (arômes naturels, arômes identiques à des arômes naturels, arômes technologiques, …Section XX > Chapitre 95 > Position 9504 > 9504.50
… Consoles et machines de jeux vidéo, autres que celles du n° 9504.30 …
Classification opinions
… un câble de connexion, un câble de connexion reliant l'appareil aux dispositifs audio et vidéo, un cordon secteur et, dans certains cas, un cédérom, … tout étant conditionné dans un emballage pour la vente au détail . L'appareil comporte notamment les éléments suivants …Section VI > Chapitre 38
Explanatory notes
… 2) les insecticides, antirongeurs, fongicides, herbicides, inhibiteurs de germination et régulateurs de croissance pour plantes, désinfectants et produits similaires, présentés dans des formes ou emballages prévus …Legal note
… 2) les insecticides, antirongeurs, fongicides, herbicides, inhibiteurs de germination et régulateurs de croissance pour plantes, désinfectants et produits similaires, présentés dans des formes ou emballages prévus …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8517 > 8517.7 > 8517.79
Classification opinions
… 1. Ecran tactile capacitif transparent pour téléphone mobile (dimensions : 56 mm (largeur) x 109 mm (hauteur) x … est utilisé avec un dispositif d’affichage à cristaux liquides (LCD) ou à matrice active à diodes émettrices de … mobile) et l’écran, par la commande des fonctions tactiles. Application des RGI 1 (Note 2 b) de la Section …Section XX > Chapitre 94
… Meubles; mobilier médico-chirurgical; articles de literie et similaires; luminaires et appareils d’éclairage non dénommés ni compris ailleurs; … lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires; constructions préfabriquées …
Explanatory notes
… mobilier médico‑chirurgical; articles de literie et similaires; luminaires et appareils d’éclairage non dénommés ni compris ailleurs; … des parties spécifiques d'appareils pour la production du froid du n° 84.18; les meubles spécialement conçus pour …Legal note
… la Section XV, en métaux communs (Section XV), les articles similaires en matières plastiques (Chapitre 39) et les … non équipés, constituant des parties spécifiques d'appareils pour la production du froid du n° 84.18; les meubles spécialement conçus pour …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8517 > 8517.6 > 8517.62
… Appareils pour la réception, la conversion et l'émission, la … de la voix, d'images ou d'autres données, y compris les appareils de commutation et de routage …