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Système harmonisé
Section XIII > Chapitre 69 > Position 6912 > 6912.00
… Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en céramique, autres qu'en …
Classification opinions
… d'environ 10 cm, constituée de deux enveloppes perforées en matières plastiques assemblées entre elles et contenant deux …Section VI > Chapitre 38 > Position 3809
… de finissage, accélérateurs de teinture ou de fixation de matières colorantes et autres produits et préparations … des types utilisés dans l'industrie textile, l'industrie du papier, l'industrie du cuir ou les industries similaires, non dénommés ni compris ailleurs. …
Explanatory notes
… de finissage, accélérateurs de teinture ou de fixation de matières colorantes et autres produits et préparations … des types utilisés dans l'industrie textile, l'industrie du papier, l'industrie du cuir ou les industries similaires, non dénommés ni compris ailleurs. …Section VI > Chapitre 38 > Position 3809 > 3809.9 > 3809.91
… Des types utilisés dans l'industrie textile ou dans les industries similaires …
Classification opinions
… pouvant contenir du formaldéhyde à état libre, même éthérifiés (monométhylol- et diméthylol-urées, triméthylol- … diméthyloléthylène-urée et polyméthylolmélamine ethérifiée, par exemple), utilisés comme parement dans …Section V > Chapitre 25 > Position 2517
… Cailloux, graviers, pierres concassées, des types généralement utilisés pour le bétonnage ou pour l'empierrement des routes, des voies ferrées ou autres ballasts, galets et silex, même traités thermiquement; macadam de laitier, de scories ou de déchets industriels similaires, …
Explanatory notes
… 25.17 - Cailloux, graviers, pierres concassées, des types généralement utilisés pour le bétonnage ou pour l'empierrement des routes, des voies ferrées ou autres ballasts, galets et silex, même …Section XI > Chapitre 58
… touffetées; dentelles; tapisseries; passementeries; broderies …
Explanatory notes
… touffetées; dentelles; tapisseries; passementeries; broderies Notes. 1.‑ N'entrent pas dans le présent Chapitre les tissus spécifiés à la Note 1 du Chapitre 59, imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés et les autres articles du Chapitre 59. 2.‑ …Legal note
… 1.‑ N'entrent pas dans le présent Chapitre les tissus spécifiés à la Note 1 du Chapitre 59, imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés et les autres articles du Chapitre 59. 2.‑ … au tissage sont classés au n° 58.08. 6.‑ L'expression broderies du n° 58.10 s'étend aux applications par couture …Section XV > Chapitre 73 > Position 7323
… Articles de ménage ou d'économie domestique et leurs parties, en fonte, fer ou acier; paille de fer ou d'acier; éponges, torchons, gants et …
Explanatory notes
… 73.23 ‑ Articles de ménage ou d'économie domestique et leurs parties, en fonte, fer ou acier; paille de fer ou d'acier; éponges, torchons, gants et …Section VII > Chapitre 39 > Position 3924
… Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en matières plastiques. …
Explanatory notes
… 39.24 ‑ Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en matières plastiques. 3924.10 - Vaisselle et autres articles …Section XV > Chapitre 73 > Position 7309 > 7309.00
… Réservoirs, foudres, cuves et récipients similaires pour toutes matières (à l'exception … des gaz comprimés ou liquéfiés), en fonte, fer ou acier, d'une contenance excédant 300 l, sans dispositifs …
Classification opinions
… 1. Silos pour café brut ou torréfié, constitués par un récipient en acier de section polygonale divisé par des cloisons …Section X > Chapitre 48 > Position 4803
… Papiers des types utilisés pour papiers de toilette, pour serviettes à démaquiller, pour essuie-mains, pour serviettes ou pour papiers similaires à …
Explanatory notes
… 48.03 ‑ Papiers des types utilisés pour papiers de toilette, pour serviettes à démaquiller, pour essuie‑mains, pour serviettes ou pour papiers similaires à …Section XII > Chapitre 66
… Parapluies, ombrelles, parasols, cannes, cannes-sièges, fouets, cravaches et leurs parties …