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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8537
… plusieurs appareils des n°s 85.35 ou 85.36, pour la commande ou la distribution électrique, y compris ceux … ou appareils du Chapitre 90 ainsi que les appareils de commande numérique, autres que les appareils de commutation du n° 85.17. …
Explanatory notes
… plusieurs appareils des n°s 85.35 ou 85.36, pour la commande ou la distribution électrique, y compris ceux … de commande numérique, autres que les appareils de commutation du n° 85.17. 8537.10 ‑ Pour une tension … nombre des appareils des deux positions précédentes (commutateurs, coupe‑circuit, etc.) sur un tableau, un …Section XV > Chapitre 83
… Ouvrages divers en métaux communs …
Explanatory notes
… Chapi tre 83 Ouvrages divers en métaux communs Notes . 1.‑ Au sens du présent Chapitre, les … elles se rapportent. Toutefois ne sont pas considérés comme parties d'ouvrages du présent Chapitre les articles en …Legal note
… . 1.‑ Au sens du présent Chapitre, les parties en métaux communs sont à classer dans la position afférente aux … elles se rapportent. Toutefois ne sont pas considérés comme parties d'ouvrages du présent Chapitre les articles en …Section XV > Chapitre 83 > Position 8308
… crochets, oeillets et articles similaires, en métaux communs, pour vêtements ou accessoires du vêtement, … confections; rivets tubulaires ou à tige fendue, en métaux communs; perles et paillettes découpées, en métaux communs. …
Explanatory notes
… crochets, œillets et articles similaires, en métaux communs, pour vêtements ou accessoires du vêtement, … confections; rivets tubulaires ou à tige fendue, en métaux communs; perles et paillettes découpées, en métaux communs. … sellerie, par exemple, ainsi qu'en construction mécanique (notamment en aéronautique). Sont aussi inclus, les rivets …Section XV
… METAUX COMMUNS ET OUVRAGES EN CES METAUX …
Explanatory notes
… SECTION XV METAUX COMMUNS ET OUVRAGES EN CES METAUX Notes. 1.‑ La présente … k) les articles du Chapitre 94 (meubles, sommiers, luminaires et appareils d'éclairage, enseignes …Legal note
… du Chapitre 71 (alliages de métaux précieux, métaux communs plaqués ou doublés de métaux précieux, bijouterie de …Section XX > Chapitre 96 > Position 9602 > 9602.00
… moulés ou taillés en cire, en paraffine, en stéarine, en gommes ou résines naturelles, en pâtes à modeler, et autres ouvrages moulés ou taillés, non dénommés ni compris ailleurs; gélatine non durcie …
Classification opinions
… L'objet est alors recouvert d'une couche d'argent (de 0,184 mm d'épaisseur en moyenne) par galvanoplastie. La couche mince (0,01 mm) en alliage de cuivre sert uniquement de couche …Section VI > Chapitre 31 > Position 3102 > 3102.60
… Sels doubles et mélanges de nitrate de calcium et de nitrate d'ammonium …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8536 > 8536.50
… Autres interrupteurs, sectionneurs et commutateurs …
Classification opinions
… Commutateurs, logés dans des coffrets métalliques ou en … de prises de connexion et en façade d'un dispositif de commutation rotatif et contiennent des circuits imprimés. …Section II > Chapitre 13
… Gommes, résines et autres sucs et extraits végétaux …
Explanatory notes
… Chapitre 13 Gommes, résines et autres sucs et extraits végétaux Note. 1.‑ Le n° 13.02 comprend notamment l'extrait de réglisse, l'extrait de pyrèthre, … contenant plus de 10 % en poids de saccharose ou présentés comme sucreries (n° 17.04); b) les extraits de malt …Legal note
… Note. 1.‑ Le n° 13.02 comprend notamment l'extrait de réglisse, l'extrait de pyrèthre, … contenant plus de 10 % en poids de saccharose ou présentés comme sucreries (n° 17.04); b) les extraits de malt … le balata, la gutta‑percha, le guayule, le chicle et les gommes naturelles analogues (n° 40.01). …Section I > Chapitre 5
… Autres produits d'origine animale, non dénommés ni compris ailleurs …
Explanatory notes
… Chapitre 5 Autres produits d'origine animale, non dénommés ni compris ailleurs Notes. 1.‑ Le présent … longueur, mais non remis dans le même sens, sont considérés comme cheveux bruts (n° 05.01). 3.‑ Dans la Nomenclature, … la queue des équidés ou des bovidés. Le n° 05.11 comprend notamment les crins et les déchets de crins, même en nappes …Legal note
… longueur, mais non remis dans le même sens, sont considérés comme cheveux bruts (n° 05.01). 3.‑ Dans la Nomenclature, on considère comme ivoire la matière fournie par les défenses d'éléphant, … la queue des équidés ou des bovidés. Le n° 05.11 comprend notamment les crins et les déchets de crins, même en nappes …Section IX > Chapitre 44 > Position 4411 > 4411.1 > 4411.12
… D'une épaisseur n'excédant pas 5 mm …