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Système harmonisé
Section XX > Chapitre 95 > Position 9505
… y compris les articles de magie et articles-surprises. …
Explanatory notes
… y compris les articles de magie et articles-surprises. 9505.10 - Articles pour fêtes de Noël 9505.90 - … Les articles d’amusement et autres : boules, confettis, serpentins, ombrelles, parapluies, mirlitons, sans‑gêne, … Les articles de magie, les farces, attrapes et articles surprises de tous genres : poudres à éternuer, bonbons …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8521
… d'enregistrement ou de reproduction vidéophoniques, même incorporant un récepteur de signaux vidéophoniques. …
Explanatory notes
… d'enregistrement ou de reproduction vidéophoniques, même incorporant un récepteur de signaux vidéophoniques. 8521.10 … ). c) Les appareils récepteurs de télévision (même incorporant un appareil récepteur de radiodiffusion ou un …Section III > Chapitre 15 > Position 1522
… Dégras; résidus provenant du traitement des corps gras ou des cires animales ou végétales. …
Explanatory notes
… 15.22 ‑ Dégras; résidus provenant du traitement des corps gras ou des cires animales ou végétales. A) Dégras. … d'émulsions. B) Résidus provenant du traitement des corps gras ou des cires animales ou végétales. Cette … 6) Les terres décolorantes usées , encore imprégnées de corps gras ou de cires animales ou végétales. 7) …Section XV > Chapitre 82 > Position 8211
… du n° 82.08) à lame tranchante ou dentelée, y compris les serpettes fermantes, et leurs lames. …
Explanatory notes
… du n° 82.08) à lame tranchante ou dentelée, y compris les serpettes fermantes, et leurs lames (+). 8211.10 ‑ … 8211.93 ‑ ‑ Couteaux autres qu'à lame fixe, y compris les serpettes fermantes 8211.94 ‑ ‑ Lames 8211.95 - - Manches en … de légumes ou de fruits. 3) Les couteaux fermants , serpettes de poche et canifs de tout genre, avec manche en …Section XIX > Chapitre 93 > Position 9306
… Bombes, grenades, torpilles, mines, missiles, cartouches et autres munitions …
Explanatory notes
… 93.06 ‑ Bombes, grenades, torpilles, mines, missiles, cartouches et autres munitions … à main ou à fusil et les bombes aériennes. E) Les harpons , avec ou sans tête explosive, pour canons, fusils … etc. F) Les parties de munitions , telles que : 1) Les corps de grenades, de mines, de bombes, d'obus et de …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8528 > 8528.7 > 8528.71
… Non conçus pour incorporer un dispositif d'affichage ou un écran vidéo …
Classification opinions
… ou d'avoir accès au réseau Internet en utilisant le modem incorporé dans l'appareil; - de raccorder une imprimante à …Section XI > Chapitre 62 > Position 6207
… Gilets de corps, slips, caleçons, chemises de nuit, pyjamas, peignoirs …
Explanatory notes
… 62.07 ‑ Gilets de corps, slips, caleçons, chemises de nuit, pyjamas, peignoirs … textiles La présente position groupe l'ensemble du linge de corps pour hommes ou garçonnets (gilets de corps, slips, caleçons et articles similaires) autre qu'en …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8415 > 8415.10
… fenêtre, un mur, un plafond ou sur le sol, formant un seul corps ou du type « split-system » (systèmes à éléments …
Classification opinions
… ; et 2°) une unité extérieure comportant, sous un seul corps, un compresseur réfrigérant et un échangeur de chaleur … unité intérieure du type console comprenant, dans un seul corps, un échangeur de chaleur (évaporateur) et un …Section VII > Chapitre 39 > Position 3911
… Résines de pétrole, résines de coumarone-indène, polyterpènes, polysulfures, polysulfones et autres produits …