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Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8705
… de lutte contre l'incendie, camions-bétonnières, voitures balayeuses, voitures épandeuses, voitures-ateliers, voitures …
Explanatory notes
… de lutte contre l'incendie, camions‑bétonnières, voitures balayeuses, voitures épandeuses, voitures‑ateliers, voitures … publiques, caniveaux, pistes d'aérodromes, etc., tels que balayeuses, arroseuses, arroseuses‑balayeuses et voitures pour l'aspiration des boues. 5) …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8472
… encartoucher les pièces de monnaie, appareils à tailler les crayons, appareils à perforer ou à agrafer, par exemple). …
Explanatory notes
… encartoucher les pièces de monnaie, appareils à tailler les crayons, appareils à perforer ou à agrafer, par exemple). … le solde d’un compte. 7) Les machines à tailler les crayons , y compris les machines actionnées à la main. Les taille-crayons non mécaniques relèvent du n° 82.14 ou, s'ils ont le …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6813
… plaquettes, par exemple), non montées, pour freins, pour embrayages ou pour tous organes de frottement, à base …
Explanatory notes
… plaquettes, par exemple), non montées, pour freins, pour embrayages ou pour tous organes de frottement, à base … à revêtir les segments de freins, les disques ou cônes d'embrayage ou autres organes de frottement pour véhicules …Section VI > Chapitre 33 > Position 3307
… désodorisants de locaux, préparés, même non parfumés, ayant ou non des propriétés désinfectantes. …
Explanatory notes
… désodorisants de locaux, préparés, même non parfumés, ayant ou non des propriétés désinfectantes. 3307.10 ‑ … après-rasage, les blocs hyalins (pierres d'alun) et les crayons hémostatiques. Les savons à barbe en blocs … Les désodorisants de locaux, préparés, même non parfumés, ayant ou non des propriétés désinfectantes . Les …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8483
… volants et poulies, y compris les poulies à moufles; embrayages et organes d'accouplement, y compris les joints …
Explanatory notes
… volants et poulies, y compris les poulies à moufles; embrayages et organes d'accouplement, y compris les joints … et poulies, y compris les poulies à moufles 8483.60 ‑ Embrayages et organes d'accouplement, y compris les joints …Section X > Chapitre 49 > Position 4907 > 4907.00
… Timbres-poste, timbres fiscaux et analogues, non oblitérés, ayant cours ou destinés à avoir cours dans le pays dans lequel ils ont, ou auront, une valeur faciale …
Section VI > Chapitre 37 > Position 3701 > 3701.10
… Pour rayons X …
Section VI > Chapitre 37 > Position 3702 > 3702.10
… Pour rayons X …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9022 > 9022.30
… Tubes à rayons X …