Système harmonisé
Section IV > Chapitre 22 > Position 2208 > 2208.30
… Whiskies …
Classification opinions
… 1. Whiskies de malt et whiskies de grain présentant un titre alcoométrique … utilisés comme matières premières dans la fabrication du whisky vendu en bouteilles; ils sont dilués à l'aide d'eau …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8471 > 8471.80
… Autres unités de machines automatiques de traitement de l'information …
Classification opinions
… en tant que dispositif périphérique à une ou plusieurs machine(s) automatique(s) de traitement de l'information de … devrait être effectuée par le logiciel installé dans la machine automatique de traitement de l'information hôte … d'éviter d'avoir à conserver en mémoire dans la (les) machine(s) automatique(s) de traitement de l'information des …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8477 > 8477.10
… Machines à mouler par injection …
Classification opinions
… de disques compacts audio, constitué par une série de machines logées dans un coffre étanche. Ce système fabrique …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8479 > 8479.60
… Appareils à évaporation pour le rafraîchissement de l'air …
Classification opinions
… 1. Appareils mobiles pour le rafraîchissement des locaux, à usage domestique, renfermant … ventilateur à moteur électrique pour la diffusion de l'air rafraîchi, mais ne comportant pas de dispositif spécialement … à évaporation pour le rafraîchissement de l'air , qui rafraîchit l'air grâce au phénomène produit par …Section VI > Chapitre 29
… Produits chimiques organiques …
Explanatory notes
… Chapitre 29 Produits chimiques organiques Notes. 1.- Sauf dispositions … dérivés d'un composé chimique (ou d'un groupe de composés chimiques) sont à classer dans la même sous-position que ce …Legal note
… a) des composés organiques de constitution chimique définie présentés isolément, que ces composés … du n° 29.40 et les produits du n° 29.41, de constitution chimique définie ou non; d) les solutions aqueuses … dérivés d'un composé chimique (ou d'un groupe de composés chimiques) sont à classer dans la même sous-position que ce …Section VI > Chapitre 38
… Produits divers des industries chimiques …
Explanatory notes
… Chapitre 38 Produits divers des industries chimiques Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : … autres que ceux ci‑après : 1) le graphite artificiel (n° 38.01); 2) les …Legal note
… ne comprend pas : a) les produits de constitution chimique définie présentés isolément, autres que ceux ci‑après : 1) le graphite artificiel (n° 38.01); 2) les … ou 3 c) ci-après; b) les mélanges de produits chimiques et de substances alimentaires ou autres ayant une …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8462 > 8462.2 > 8462.25
… Machines à profiler à galets, à commande numérique …
Classification opinions
… 1. Machine à former les tubes à souder présentée sans … tubulaire à des feuillards métalliques en rouleaux. La machine se compose des éléments suivants : un dispositif de …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8479 > 8479.10
… Machines et appareils pour les travaux publics, le bâtiment …
Classification opinions
… avec disque d'épandage. Toutes les fonctions de la machine sont télécommandées depuis la cabine du camion. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2003 … 2. Véhicule de transfert de matière asphalteuse , à savoir une machine automotrice constituée essentiellement d’une trémie …Section XVII > Chapitre 87
… Voitures automobiles, tracteurs, cycles et autres véhicules terrestres, leurs parties et accessoires …