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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 32 > Position 3204
… organiques synthétiques des types utilisés comme agents d'avivage fluorescents ou comme luminophores, même de …
Explanatory notes
… organiques synthétiques des types utilisés comme agents d'avivage fluorescents ou comme luminophores, même de … organiques synthétiques des types utilisés comme agents d'avivage fluorescents 3204.90 - Autres I.- MATIERES … ORGANIQUES SYNTHETIQUES DES TYPES UTILISES COMME AGENTS D'AVIVAGE FLUORESCENTS OU COMME LUMINOPHORES, MEME DE …Section I > Chapitre 3 > Position 0306
… Crustacés, même décortiqués, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure; crustacés, même décortiqués, fumés, même cuits avant ou pendant le fumage; crustacés non décortiqués, cuits à l'eau ou à la vapeur, même réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en …
Explanatory notes
… 03.06 ‑ Crustacés, même décortiqués, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure; crustacés, même décortiqués, fumés, même cuits avant ou pendant le fumage; crustacés non décortiqués, cuits à l’eau ou à la vapeur, même réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en …Section IX > Chapitre 46
… Ouvrages de sparterie ou de vannerie …
Explanatory notes
… Chapitre 46 Ouvrages de sparterie ou de vannerie Notes. 1.‑ Dans le présent Chapitre, le terme … les véhicules et les corps de caisses pour véhicules, en vannerie (Chapitre 87); e) les articles du … Les véhicules et les corps de caisses pour véhicules, en vannerie ( Chapitre 87 ). l) Les articles du Chapitre …Legal note
… les véhicules et les corps de caisses pour véhicules, en vannerie (Chapitre 87); e) les articles du …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8424 > 8424.30
… Machines et appareils à jet de sable, à jet de vapeur et appareils à jet similaires …
Classification opinions
… Adoption : 1959 … 2. Appareils de nettoyage à jet de vapeur, comprenant notamment, réunis en un seul corps, un … jet concentré d'une solution détergente et utilisés pour le lavage d'automobiles, de machines, de garages, d'ateliers, …Section I
… ANIMAUX VIVANTS ET PRODUITS DU REGNE ANIMAL …
Explanatory notes
… Section I ANIMAUX VIVANTS ET PRODUITS DU REGNE ANIMAL Notes. 1.‑ Toute … ou desséchés couvre également les produits déshydratés, évaporés ou lyophilisés. …Legal note
… ou desséchés couvre également les produits déshydratés, évaporés ou lyophilisés. …Section XX > Chapitre 94 > Position 9402
… similaires, avec dispositif à la fois d'orientation et d'élévation; parties de ces articles. …
Explanatory notes
… similaires, avec dispositif à la fois d'orientation et d'élévation; parties de ces articles. 9402.10 ‑ Fauteuils de …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8463
… Autres machines-outils pour le travail des métaux ou des cermets, travaillant sans enlèvement de matière. …
Explanatory notes
… 84.63 - Autres machines outils pour le travail des métaux ou des cermets, travaillant sans enlèvement de matière. 8463.10 - Bancs à … position comprend l'ensemble des machines-outils qui travaillent par déformation de métal ou de cermets, sans …Section VI > Chapitre 38 > Position 3814 > 3814.00
… Solvants et diluants organiques composites, non dénommés ni …
Classification opinions
… 1. Solvant obtenu comme sous-produit à l'issue d'une synthèse … C3/C4. Application de la RGI 1. Adoption : 2003 … 2. Solvant organique cprésenté sous forme d’un liquide homogène …Section IV > Chapitre 21 > Position 2102
… Levures (vivantes ou mortes); autres micro-organismes monocellulaires morts (à l'exclusion des vaccins du n° 30.02); poudres à lever préparées. …
Explanatory notes
… 21.02 ‑ Levures (vivantes ou mortes); autres micro-organismes monocellulaires morts (à l'exclusion des vaccins du n° 30.02); poudres à lever préparées. 2102.10 ‑ … sous la forme d'une pâte ferme, de couleur crème. Son odeur varie suivant la nature des matières mises à distiller. …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8416 > 8416.30
… Foyers automatiques, y compris leurs avant-foyers, leurs grilles mécaniques, leurs dispositifs mécaniques pour l'évacuation des cendres et dispositifs similaires …