Système harmonisé
Section XV > Chapitre 76 > Position 7603 > 7603.10
… Poudres à structure non lamellaire …
Classification opinions
… 1. Poudre, à l'état non fritté, consistant en grains …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8452
… Machines à coudre, autres que les machines à coudre les feuillets du n° 84.40; meubles, embases et …
Explanatory notes
… 84.52 ‑ Machines à coudre, autres que les machines à coudre les feuillets du n° 84.40; meubles, embases et …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.3 > 8703.32
… D'une cylindrée excédant 1.500 cm³ mais n'excédant pas 2.500 cm³ …
Classification opinions
… propulsé par un moteur à allumage par compression, d'une cylindrée de 2.299 cm3. La partie passagers qui est … propulsé par un moteur à allumage par compression, d'une cylindrée de 2.270 cm3, muni uniquement de fenêtres …Section VI > Chapitre 28 > Position 2847
… Peroxyde d'hydrogène (eau oxygénée) même solidifié avec de l'urée. …
Explanatory notes
… 28.47 ‑ Peroxyde d'hydrogène (eau oxygénée) même solidifié avec de l'urée. Le peroxyde d'hydrogène (eau oxygénée) (H 2 O 2 ) est obtenu à partir du … la peau, surtout lorsqu'il est concentré. Le peroxyde d'hydrogène est présenté dans des touries. Le peroxyde …Section I > Chapitre 4 > Position 0406 > 0406.30
… Fromages fondus, autres que râpés ou en poudre …
Classification opinions
… thermique de fromage broyé et mélangé à du beurre, de la poudre de lactosérum, du phosphate de sodium et de l'eau. Le …Section VI > Chapitre 28 > Position 2825
… Hydrazine et hydroxylamine et leurs sels inorganiques; autres bases inorganiques; autres oxydes, hydroxydes et peroxydes de métaux. …
Explanatory notes
… 28.25 ‑ Hydrazine et hydroxylamine et leurs sels inorganiques; autres bases inorganiques; autres oxydes, hydroxydes et peroxydes de métaux. 2825.10 ‑ Hydrazine et …Section V > Chapitre 26 > Position 2621
… Autres scories et cendres, y compris les cendres de varech; cendres et résidus provenant de l'incinération des déchets …
Explanatory notes
… 26.21 ‑ A utres scories et cendres, y compris les cendres de varech; cendres et résidus provenant de … et des culées de ponts. Ces cendres et scories peuvent comprendre : a) Les cendres volantes – fines particules …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8482 > 8482.50
… Roulements à rouleaux cylindriques, y compris les assemblages de cages et de …
Classification opinions
… de translation, constituées par un ensemble de rouleaux cylindriques en acier, généralement placés de façon à ce que …Section VI > Chapitre 35 > Position 3504 > 3504.00
… et leurs dérivés, non dénommés ni compris ailleurs; poudre de peau, traitée ou non au chrome …
Classification opinions
… de lactosérum), de matière grasse (moins de 1,5 %), de cendres (moins de 4,5 %) et d'eau (moins de 6 %). Ce produit … (80 % de caséines, 20 % de protéines lactosériques), des cendres (7,4 %), de l'eau (5,1 %), des résidus de lactose (1 …Section VI > Chapitre 29 > Position 2920
… des non-métaux (à l'exclusion des esters des halogénures d'hydrogène) et leurs sels; leurs dérivés halogénés, …