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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 72 > Position 7209
… Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus, laminés à froid, non plaqués ni revêtus. …
Explanatory notes
… 72.09 ‑ Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus, laminés à froid, non plaqués ni revêtus (+). - Enroulés, simplement laminés à …Section XX > Chapitre 96 > Position 9616
… têtes de montures; houppes et houppettes à poudre ou pour l'application d'autres cosmétiques ou produits de toilette. …
Explanatory notes
… têtes de montures; houppes et houppettes à poudre ou pour l'application d'autres cosmétiques ou produits de toilette. … constitués par un flacon (ou réservoir) en verre, matières plastiques, métal ou autres matières, sur lequel est vissée … os, matières plastiques, métaux communs, métaux précieux ou plaqués ou doublés de métaux précieux. Sont exclus de cette …Section XV > Chapitre 83 > Position 8310 > 8310.00
… Plaques indicatrices, plaques-enseignes, plaques-adresses et plaques similaires, …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3812
… Préparations dites « accélérateurs de vulcanisation »; plastifiants composites pour caoutchouc ou matières plastiques, non dénommés ni compris ailleurs; préparations …
Explanatory notes
… ‑ Préparations dites « accélérateurs de vulcanisation »; plastifiants composites pour caoutchouc ou matières plastiques, non dénommés ni compris ailleurs; préparations …Section X > Chapitre 48 > Position 4816
… papiers dits « autocopiants » et autres papiers pour duplication ou reports (autres que ceux du n° 48.09), stencils complets et plaques offset, en papier, même conditionnés en boîtes. …
Explanatory notes
… reports (autres que ceux du n° 48.09), stencils complets et plaques offset, en papier, même conditionnés en boîtes. … rectangulaires dont aucun côté n'excède 36 cm à l'état non plié, ou découpés de forme autre que carrée ou …Section I > Chapitre 3 > Position 0302 > 0302.2 > 0302.22
… Plies ou carrelets (Pleuronectes platessa) …
Section I > Chapitre 3 > Position 0303 > 0303.3 > 0303.32
… Plies ou carrelets (Pleuronectes platessa) …
Section II > Chapitre 11 > Position 1104
… Grains de céréales autrement travaillés (mondés, aplatis, en flocons, perlés, tranchés ou concassés, par exemple), à l'exception du riz du n° 10.06; germes de céréales, entiers, aplatis, en flocons ou moulus. …
Explanatory notes
… 11.04 ‑ Grains de céréales autrement travaillés (mondés, aplatis, en flocons, perlés, tranchés ou concassés, par exemple), à l'exception du riz du n° 10.06; germes de … des gruaux par le fait que leurs fragments sont plus grossiers et plus irréguliers. 6) Les germes de …Section VI > Chapitre 37 > Position 3701
… Plaques et films plans, photographiques, sensibilisés, non … le papier, le carton ou les textiles; films photographiques plans à développement et tirage instantanés, sensibilisés, …