… de plaquettes ou formes analogues, ils relèvent du n° 38.18. Note de sous-positions. 1.- Au sens du n° 2852.10, on … N° 28.13 ‑ Trisulfure de phosphore. N° 28.18 ‑ Corindon artificiel. N° 28.21 ‑ Terres colorantes … forme de disques, plaquettes ou formes analogues ( n° 38.18 ). ij) Produits encrivores conditionnés dans des …
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… de plaquettes ou formes analogues, ils relèvent du n° 38.18. Note de sous-positions. 1.- Au sens du n° 2852.10, on …
… a) les articles des n°s 73.07, 73.12, 73.15, 73.17 ou 73.18, ainsi que les articles similaires en autres métaux … Les premiers seraient classés comme boulons au n° 73.18 et non comme parties de radiateurs au n° 73.22 , tandis …
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… a) les articles des n°s 73.07, 73.12, 73.15, 73.17 ou 73.18, ainsi que les articles similaires en autres métaux …
… tubes et tuyaux mais comme profilés. 9.‑ Au sens du n° 39.18, les termes revêtements de mur ou de plafonds en matières … carrée ou rectangulaire relèvent généralement des n°s 39.18, 39.19 ou 39.22 à 39.26 . Matière plastique alvéolaire La … de la Note 9 du présent Chapitre relèvent du n° 39.18. Le classement des matières plastiques combinées à des …
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… tubes et tuyaux mais comme profilés. 9.‑ Au sens du n° 39.18, les termes revêtements de mur ou de plafonds en matières …
… en chirurgie ou pour l'art dentaire ou vétérinaire (n° 90.18); e) les meubles chauffés électriquement du … etc. ‑, tels que les appareils des n°s 85.05, 85.11 à 85.18, 85.25 à 85.31 et 85.43. 4) Les appareils …
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… en chirurgie ou pour l'art dentaire ou vétérinaire (n° 90.18); e) les meubles chauffés électriquement du …
