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Système harmonisé
Section VIII > Chapitre 42 > Position 4202
… serviettes, cartables, étuis à lunettes, étuis pour jumelles, appareils photographiques, caméras, … étuis à cigarettes, blagues à tabac, trousses à outils, sacs pour articles de sport, boîtes pour flacons ou …
Explanatory notes
… serviettes, cartables, étuis à lunettes, étuis pour jumelles, appareils photographiques, caméras, … étuis à cigarettes, blagues à tabac, trousses à outils, sacs pour articles de sport, boîtes pour flacons ou … exclusivement dans les matières énumérées dans le libellé où doivent être recouverts en totalité ou en majeure partie …Section XX > Chapitre 96 > Position 9606
… Boutons et boutons-pression; formes pour boutons et autres parties de boutons ou de …
Explanatory notes
… 96.06 ‑ Boutons et boutons‑pression; formes pour boutons et autres … ou en pierres synthétiques ou reconstituées ( sauf le cas où ces matières n’excèdent pas le rôle de simples garnitures … bien la combinaison de ces matières; les boutons peuvent en outre être recouverts de matières textiles. Parmi les …Section XI > Chapitre 56 > Position 5604
… Fils et cordes de caoutchouc, recouverts de textiles; fils textiles, lames et formes …
Explanatory notes
… 56.04 ‑ Fils et cordes de caoutchouc, recouverts de textiles; fils textiles, lames et formes …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8483
… à cames et les vilebrequins) et manivelles; paliers et coussinets; engrenages et roues de friction; broches …
Explanatory notes
… à cames et les vilebrequins) et manivelles; paliers et coussinets; engrenages et roues de friction; broches filetées … pour transmettre le mouvement d'un organe moteur à des outils à main ou à des appareils de mesure (compteurs de … deux pièces qui se réunissent pour former un collier où vient se loger le coussinet ou le roulement. Souvent, ils …Section X > Chapitre 48 > Position 4809
… carbone, papiers dits « autocopiants » et autres papiers pour duplication ou reports (y compris les papiers couchés, enduits ou imprégnés pour stencils ou pour plaques …
Explanatory notes
… carbone, papiers dits « autocopiants » et autres papiers pour duplication ou reports (y compris les papiers couchés, enduits ou imprégnés pour stencils ou pour plaques …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8480
… Châssis de fonderie; plaques de fond pour moules; modèles pour moules; moules pour les métaux …
Explanatory notes
… 84.80 ‑ Châssis de fonderie; plaques de fond pour moules; modèles pour moules; moules pour les métaux … Les moules dits actifs (ou positifs ) la soumettent en outre à une certaine pression. Sont par contre exclues d'ici …Section XV > Chapitre 83 > Position 8309
… Bouchons (y compris les bouchons-couronnes, les bouchons à pas de vis et les bouchons-verseurs), couvercles, capsules pour bouteilles, bondes filetées, …
Explanatory notes
… 83.09 ‑ Bouchons (y compris les bouchons-couronnes, les bouchons à pas de vis et les …Section X > Chapitre 48 > Position 4803
… Papiers des types utilisés pour papiers de toilette, pour serviettes à démaquiller, … similaires à usages domestiques, d'hygiène ou de toilette, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose, même …
Explanatory notes
… 48.03 ‑ Papiers des types utilisés pour papiers de toilette, pour serviettes à démaquiller, pour … similaires à usages domestiques, d'hygiène ou de toilette, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose, même … formée par une nappe de fibres de cellulose de formation ouverte, d'un crêpage de plus de 35 %, dont le poids avant …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8515
… Machines et appareils pour le brasage ou le soudage (même pouvant couper), électriques (y compris ceux …
Explanatory notes
… 85.15 ‑ Machines et appareils pour le brasage ou le soudage (même pouvant couper), … industriels spécialement conçus pour la soudure. Sont en outre exclues de cette position : a) Les machines pour le …Section IV > Chapitre 21 > Position 2104
… Préparations pour soupes, potages ou bouillons; soupes, potages ou bouillons préparés; …