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Section VI > Chapitre 30

Explanatory notes

… peptides et les protéines (à l’exclusion des produits du n° 29.37) qui participent directement à la régulation des … contraceptives à base d’hormones, d’autres produits du n° 29.37 ou de spermicides;        ij)   les préparations …

Legal note

… peptides et les protéines (à l’exclusion des produits du n° 29.37) qui participent directement à la régulation des … contraceptives à base d’hormones, d’autres produits du n° 29.37 ou de spermicides;        ij)   les préparations …

Section XX > Chapitre 95

Explanatory notes

…        t)    les armes et autres articles du Chapitre 93;        u)    les guirlandes électriques de tous genres … n° 85.43 ). e)     Les armes et autres articles du Chapitre 93 . …

Legal note

…        t)    les armes et autres articles du Chapitre 93;        u)    les guirlandes électriques de tous genres …

Section XVII

Explanatory notes

… articles du Chapitre 91;        ij)   les armes (Chapitre 93);        k)   les luminaires et appareils d’éclairage, et … bord ( Chapitre 91 ).           10)    Les armes ( Chapitre 93 ).           11)    Les appareils d'éclairage et leurs …

Legal note

… articles du Chapitre 91;        ij)   les armes (Chapitre 93);        k)   les luminaires et appareils d’éclairage, et …

Section XII > Chapitre 66

Explanatory notes

… cannes-épées, cannes plombées et similaires (Chapitre 93);        c)   les articles du Chapitre 95 (les parapluies …

Legal note

… cannes-épées, cannes plombées et similaires (Chapitre 93);        c)   les articles du Chapitre 95 (les parapluies …

Section IV > Chapitre 17

Explanatory notes

… au polarimètre égale ou supérieure à 69° mais inférieure à 93°.  Le produit ne présente que des microcristaux naturels …

Legal note

… au polarimètre égale ou supérieure à 69° mais inférieure à 93°.  Le produit ne présente que des microcristaux naturels …

Section IV > Chapitre 23 > Position 2309 > 2309.90

Classification opinions

… , en quantités à peu près égales, de vitamines du n° 29.36 et de son de blé, destiné à être utilisé comme … en poids), utilisée pour l'alimentation animale. Adoption : 1993 … 6. Préparations pour l'alimentation des animaux … sur un support ou dans un diluant. Voir également les Avis 2936.21/1, 2936.28/1 et 2936.90/1. Adoption : 1997   … 7. …

Section XX > Chapitre 96

Explanatory notes

… (Chapitre 92);      ij)      les articles du Chapitre 93 (armes et parties d’armes);      k)      les articles du …

Legal note

… (Chapitre 92);      ij)      les articles du Chapitre 93 (armes et parties d’armes);      k)      les articles du …

Section IV > Chapitre 20

Section VI > Chapitre 29 > Position 2936 > 2936.90

Classification opinions

… ou le transport. Voir également les Avis 2309.90/6, 2936.21/1 et 2936.28/1. Adoption : 1997 …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2936 > 2936.2 > 2936.28

Classification opinions

… ou le transport. Voir également les Avis 2309.90/6, 2936.21/1 et 2936.90/1. Adoption : 1997 … 2. Préparation sous forme de …

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