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Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708 > 8708.9 > 8708.93

Classification opinions

… construction similaire à celle des câbles repris à l'avis 8708.29/1 sauf pour les extrémités dont l'une est pourvue … 1 g) de la Section XV. Voir également les Avis 8708.29/1, 8708.30/1 et 8708.99/2. Adoption : 1993 …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8431 > 8431.4 > 8431.49

Classification opinions

… bouteur (« bulldozer »). Voir également les Avis 8487.90/4, 8708.99/1 et 8710.00/1. Adoption : 1965 … 2. Radiateur en aluminium (985 … 1 (Note 2 b) de la Section XVI) et 6. Voir également l'Avis 8714.10/1. Adoption : 2014 …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708 > 8708.30

Classification opinions

… construction similaire à celle des câbles repris à l'avis 8708.29/1, constitué par une gaine extérieure flexible et un … 1 g) de la Section XV. Voir également les Avis 8708.29/1, 8708.93/1 et 8708.99/2. Adoption : 1993 …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8710 > 8710.00

Classification opinions

… utilisées comme chenilles : De véhicules de combat du n° 87.10. Voir également les Avis 8431.49/1, 8487.90/4 et 8708.99/1. Adoption : 1965 …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708 > 8708.2 > 8708.29

Classification opinions

… de la Note 1 g) de la Section XV. Voir également les Avis 8708.30/1, 8708.93/1 et 8708.99/2. Adoption : 1993 …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8716 > 8716.90

Classification opinions

… ressort. Application des RGI 1 et 6. Voir également l’Avis 8716.90/3. Adoption : 2025   Vue de dessus                   … Application des RGI 1, 3 c) et 6. Voir également l’Avis 8716.90/2. Adoption : 2025   Vue de dessus                   …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704

Explanatory notes

87.04 - Véhicules automobiles pour le transport de marchandises (+). 8704.10 - Tombereaux automoteurs conçus pour être utilisés … piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) : 8704.21 - - D'un poids en charge maximal n'excédant pas 5 …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8711

Explanatory notes

87.11 - Motocycles (y compris les cyclomoteurs) et cycles … d'un moteur auxiliaire, avec ou sans side‑cars; side‑cars. 8711.10 - A moteur à piston, d'une cylindrée n'excédant pas 50 cm 3 8711.20 - A moteur à piston, d'une cylindrée excédant 50 cm …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8487 > 8487.90

Classification opinions

… de la Sect. XVII. Voir également les Avis 8431.49/1, 8708.99/1 et 8710.00/1. Adoption : 1965 … 5. Dispositifs antivibrations …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8709

Explanatory notes

87.09 - Chariots automobiles non munis d'un dispositif de … dans les gares; leurs parties.               - Chariots : 8709.11 - - Electriques 8709.19 - - Autres 8709.90 - Parties La présente position …

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