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Système harmonisé
Section I > Chapitre 5
… Autres produits d'origine animale, non dénommés ni compris ailleurs …
Explanatory notes
… Chapitre 5 Autres produits d'origine animale, non dénommés ni compris ailleurs Notes. 1.‑ Le … pas : a) les produits comestibles autres que les boyaux, vessies et estomacs d'animaux, entiers ou en … crins, même en nappes avec ou sans support. CONSIDERATIONS GENERALES Ce Chapitre comprend un ensemble de matières …Legal note
… pas : a) les produits comestibles autres que les boyaux, vessies et estomacs d'animaux, entiers ou en … 43); c) les matières premières textiles d'origine animale autres que le crin et les déchets de crin …Section IV > Chapitre 22 > Position 2206
Explanatory notes
… 9) Le vin de palme , provenant de la sève de certains palmiers. 10) La bière de gingembre et la bière d'herbes , … l'eau et du gingembre ou certaines herbes et fermentées au moyen de levure. Toutes ces boissons peuvent être …Section XV > Chapitre 72 > Position 7205
Explanatory notes
… angulaires). Les grenailles rondes sont obtenues généralement en projetant du métal (fonte brute, fonte spiegel, fer ou acier) à l'état … un jet de vapeur. Les grenailles angulaires proviennent du broyage à froid de plaques ou autres formes de métal ou du …Section XI > Chapitre 59 > Position 5901
Explanatory notes
… de tissus à armure toile (percale, percaline et analogues), généralement de coton, de lin ou de fibres synthétiques ou … dessin . Ce sont des toiles très fines et à texture serrée, généralement de coton ou de lin, qui ont été rendues plus ou moins transparentes (en particulier par un traitement au moyen de solutions de matières résineuses naturelles) de …Section XI > Chapitre 51 > Position 5102
Explanatory notes
… les termes poils fins couvrent uniquement les poils d'alpaga (ou alpaca), de lama, de vigogne, de chameau ou … plus moelleux et moins ondulés que la laine. Les poils d'alpaga, de lama, de vigogne, de chameau ou dromadaire, de … Cachemire ou de chèvres similaires ou de lapin angora sont généralement employés en filature; ils sont aussi utilisés à …Section VI > Chapitre 32 > Position 3203
… Matières colorantes d'origine végétale ou animale (y compris les extraits tinctoriaux mais à l'exclusion des noirs d'origine animale), même de constitution chimique définie; … à base de matières colorantes d'origine végétale ou animale. …