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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8515
… pour le brasage ou le soudage (même pouvant couper), électriques (y compris ceux aux gaz chauffés électriquement) ou opérant par laser ou autres faisceaux de lumière ou de photons, par ultra-sons, par faisceaux d'électrons, par impulsions magnétiques ou au jet de plasma; …
Explanatory notes
… pour le brasage ou le soudage (même pouvant couper), électriques (y compris ceux aux gaz chauffés électriquement) ou opérant par laser ou autres faisceaux de lumière ou de photons, par ultra sons, par faisceaux d'électrons, par impulsions magnétiques ou au jet de plasma; …Section V > Chapitre 25 > Position 2501 > 2501.00
… Sel (y compris le sel préparé pour la table et le sel dénaturé) et chlorure de …
Classification opinions
… 1. Sel en forme de blocs , aggloméré par compression, composé … (95 % ou plus) additionné de faibles quantités d'oligo-éléments de la nature de ceux existant à l'état naturel dans certains sels, tels que magnésium, cuivre, …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.40
… pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par étincelles et d'un moteur électrique, autres que ceux pouvant être chargés en se branchant à une source externe d'alimentation électrique …
Classification opinions
… « hybride » associant un moteur à essence et un moteur électrique. Le moteur à essence possède une cylindrée de … maximale de 53 kW à 4500 t/m (72 ch DIN), et le moteur électrique (aimant permanent, d'une puissance maximale de … Dans le système « hybride » , un dispositif de commande élaboré permet au moteur à essence et au moteur électrique …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8544
… les câbles coaxiaux) et autres conducteurs isolés pour l'électricité (même laqués ou oxydés anodiquement), munis ou … gainées individuellement, même comportant des conducteurs électriques ou munis de pièces de connexion. …
Explanatory notes
… les câbles coaxiaux) et autres conducteurs isolés pour l'électricité (même laqués ou oxydés anodiquement), munis ou … gainées individuellement, même comportant des conducteurs électriques ou munis de pièces de connexion. ‑ … inclus dans cette position. Ces articles comportent les éléments suivants : A) Une âme conductrice enveloppée dans …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8456
… faisceau de lumière ou de photons, par ultra-sons, par électro-érosion, par procédés électrochimiques, par faisceaux d'électrons, par faisceaux ioniques ou par jet de plasma; …
Explanatory notes
… faisceau de lumière ou de photons, par ultra sons, par electro-érosion, par procédés électrochimiques, par faisceaux d'électrons, par faisceaux ioniques ou par jet de plasma; …Section XV > Chapitre 75
… Nickel et ouvrages en nickel …
Explanatory notes
… 1,5 % en poids, et 2) la teneur en tout autre élément n'excède pas les limites qui figurent dans le tableau ci‑après : TABLEAU ‑ Autres éléments Elément Teneur limite % en poids …Legal note
… 1,5 % en poids, et 2) la teneur en tout autre élément n'excède pas les limites qui figurent dans le tableau ci‑après : TABLEAU ‑ Autres éléments Elément Teneur limite % en poids …Section VIII > Chapitre 43
… Pelleteries et fourrures; pelleteries factices …
Explanatory notes
… Chapitre 43 Pelleteries et fourrures; pelleteries factices Notes. … de leurs plumes ou de leur duvet (n°s 05.05 ou 67.01, selon le cas); b) les cuirs et peaux bruts, non … les gants, mitaines et moufles comportant à la fois des pelleteries naturelles ou factices et du cuir (n° 42.03); …Legal note
… Notes. 1.‑ Indépendamment des pelleteries brutes du n° 43.01, le terme pelleteries , dans … de leurs plumes ou de leur duvet (n°s 05.05 ou 67.01, selon le cas); b) les cuirs et peaux bruts, non …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8546
… Isolateurs en toutes matières pour l'électricité. …
Explanatory notes
… 85.46 ‑ Isolateurs en toutes matières pour l'électricité. 8546.10 ‑ En verre 8546.20 ‑ En céramique … d'une part à fixer, supporter ou guider les conducteurs électriques et d'autre part à les isoler les uns des autres … de fixation (supports métalliques, attaches, lacets, élingues, goupilles, capes, tiges, pinces de suspension ou …Section VIII > Chapitre 42 > Position 4201
… Articles de sellerie ou de bourrellerie pour tous animaux (y compris les traits, laisses, genouillères, muselières, tapis de selles, fontes, manteaux pour chiens et …
Explanatory notes
… 42.01 ‑ Articles de sellerie ou de bourrellerie pour tous animaux (y compris les traits, …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6815 > 6815.1
… carbone; ouvrages en fibres de carbone pour usages autres qu’électriques ; autres ouvrages en graphite ou autre carbone pour usages autres qu’électriques …