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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8417
Explanatory notes
… les incinérateurs, non électriques. 8417.10 - Fours pour le grillage, la fusion ou autres traitements thermiques des minerais ou des métaux 8417.20 - Fours de …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8463
Explanatory notes
… également à ce groupe des machines à fabriquer les grillages ou treillis métalliques qui, différentes tant en … éléments qu'elles comportent des machines à tisser du type normal, sont spécifiques de ce genre de travail. En sont …Section XV > Chapitre 72 > Position 7201
… brutes et fontes spiegel en gueuses, saumons ou autres formes primaires. …
Explanatory notes
… I PRODUITS DE BASE; PRODUITS PRESENTES SOUS FORME DE GRENAILLES OU DE POUDRES CONSIDERATIONS GENERALES Le présent … minimale de 99,94 % en poids. 2) Sous le n° 72.05, les grenailles et poudres de fonte brute, de fonte spiegel, de … brutes et fontes Spiegel en gueuses, saumons ou autres formes primaires. 7201.10 ‑ Fontes brutes non alliées …Section III > Chapitre 15 > Position 1516
… Graisses et huiles animales, végétales ou d'origine …
Explanatory notes
… 15.16 ‑ Graisses et huiles animales, végétales ou d'origine … même raffinées, mais non autrement préparées. 1516.10 ‑ Graisses et huiles animales et leurs fractions 1516.20 ‑ Graisses et huiles végétales et leurs fractions 1516.30 ‑ …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8460
… opérations de finissage, travaillant des métaux ou des cermets à l'aide de meules, d'abrasifs ou de produits de …