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Système harmonisé
Section III > Chapitre 15
… Graisses et huiles animales, végétales ou d'origine microbienne et produits de leur dissociation; graisses alimentaires élaborées; cires d'origine animale ou végétale …
Explanatory notes
… Chapitre 15 Graisses et huiles animales, végétales ou d’origine microbienne et produits de leur dissociation; graisses alimentaires élaborées; cires d'origine animale ou végétale Notes. 1.‑ Le …Legal note
… ne comprend pas : a) le lard et la graisse de porc et de volailles du n° 02.09 ; b) le beurre, … ; e) les acides gras, les cires préparées, les corps gras transformés en produits pharmaceutiques, en peintures, en …Section VI > Chapitre 32 > Position 3203
… Matières colorantes d'origine végétale ou animale (y compris les extraits tinctoriaux mais à l'exclusion des noirs d'origine animale), …
Explanatory notes
… 32.03 - Matières colorantes d'origine végétale ou animale (y compris les extraits … sont de composition relativement complexe et contiennent ordinairement un ou plusieurs principes colorants associés à … (garancine et autres extraits tinctoriaux de garance), de l'orcanette, du henné, du curcuma, des graines de Perse, du …Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9110
… Mouvements d'horlogerie complets, non assemblés ou partiellement assemblés (chablons); mouvements d'horlogerie incomplets, assemblés; ébauches de mouvements d'horlogerie. …
Explanatory notes
… 91.10 ‑ Mouvements d'horlogerie complets, non assemblés ou partiellement … ou partiellement assemblé (commercialisé sous cette forme). Dans le cas des mouvements à affichage mécanique, le … etc.), mais sans échappement, balancier‑spiral ou autre organe régulateur, ressort‑moteur, cadran ni aiguilles. Les …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8528
… Moniteurs et projecteurs, n'incorporant pas d'appareils de réception de télévision; appareils récepteurs de télévision, même incorporant un appareil récepteur de radiodiffusion ou un …
Explanatory notes
… 85.28 - Moniteurs et projecteurs, n’incorporant pas d’appareil de réception de télévision; … à micromiroirs (DMD), des diodes émettrices de lumière organiques (OLED) ou du plasma, afin d’afficher des images. … récepteur de signaux vidéo; 3°) ils sont pourvus d’organes de connexion typiques aux systèmes de traitement des …Section III
… GRAISSES ET HUILES ANIMALES, VEGETALES OU D'ORIGINE MICROBIENNE ET PRODUITS DE LEUR DISSOCIATION; GRAISSES ALIMENTAIRES ELABOREES; CIRES D'ORIGINE ANIMALE OU VEGETALE …
Explanatory notes
… Section III GRAISSES ET HUILES ANIMALES, VEGETALES OU D’ORIGINE MICROBIENNE ET PRODUITS DE LEUR DISSOCIATION; GRAISSES ALIMENTAIRES ELABOREES; CIRES D'ORIGINE ANIMALE OU VEGETALE …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8471 > 8471.30
… Machines automatiques de traitement de l'information portatives, d'un poids n'excédant pas 10 kg, comportant au moins une unité centrale de traitement, un …
Classification opinions
… 1. Organiseur électronique de dimensions restreintes (11,5 cm x 7,7 cm x 1 cm pour un poids de 115 g) présenté en assortiment pour la vente au détail, avec station d'accueil … le logiciel d'installation (destiné à être installé sur un ordinateur personnel et permettant à celui-ci d'échanger des …Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9106
… de contrôle du temps et compteurs de temps, à mouvement d'horlogerie ou à moteur synchrone (horloges de pointage, horodateurs, horocompteurs, par exemple). …
Explanatory notes
… de contrôle du temps et compteurs de temps, à mouvement d'horlogerie ou à moteur synchrone (horloges de pointage, … sous la forme d'une cage ou d'un boîtier contenant comme organes principaux une horloge, un dateur actionné par le … mais marquant également le mois, l'année, un numéro d'ordre ou d'autres inscriptions, et parfois pourvus en plus …Section VI > Chapitre 32 > Position 3204
… Matières colorantes organiques synthétiques, même de constitution … synthétiques des types utilisés comme agents d'avivage fluorescents ou comme luminophores, même de constitution …
Explanatory notes
… 32.04 - Matières colorantes organiques synthétiques, même de constitution … synthétiques des types utilisés comme agents d'avivage fluorescents ou comme luminophores, même de constitution …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7108
… Or (y compris l'or platiné), sous formes brutes ou mi-ouvrées, ou en poudre. …
Explanatory notes
… 71.08 - Or (y compris l’or platiné), sous formes brutes ou mi-ouvrées, ou en … la fabrication des monnaies, d'objets de bijouterie ou d'orfèvrerie ou de contacts électriques. 3) Les alliages …Section VI > Chapitre 31 > Position 3101
… Engrais d'origine animale ou végétale, même mélangés entre eux ou … résultant du mélange ou du traitement chimique de produits d'origine animale ou végétale. …