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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 61 > Position 6108
… Combinaisons ou fonds de robes, jupons, slips, chemises de nuit, pyjamas, déshabillés, peignoirs de …
Explanatory notes
… 61.08 - Combinaisons ou fonds de robes, jupons, slips, chemises de nuit, pyjamas, déshabillés, peignoirs de … jupons, slips, culottes et articles similaires (linge de corps) et chemises de nuit, pyjamas, déshabillés, peignoirs …Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9101
… de poche et montres similaires (y compris les compteurs de temps des mêmes types), avec boîte en métaux précieux ou en …
Explanatory notes
… de poche et montres similaires (y compris les compteurs de temps des mêmes types), avec boîte en métaux précieux ou en … électriquement, même incorporant un compteur de temps : 9101 .11 - - A affichage mécanique seulement 9101.19 … - Autres montres‑bracelets, même incorporant un compteur de temps : 9101 .21 - - A remontage automatique 9101 .29 ‑ ‑ …Section XV > Chapitre 83 > Position 8309
… à pas de vis et les bouchons-verseurs), couvercles, capsules pour bouteilles, bondes filetées, plaques de …
Explanatory notes
… à pas de vis et les bouchons-verseurs), couvercles, capsules pour bouteilles, bondes filetées, plaques de … caoutchouc, liège, etc.), utilisés pour le bouchage et le capsulages des fûts, bidons, bouteilles ou autres …Section IV > Chapitre 17 > Position 1702
… le fructose (lévulose) chimiquement purs, à l'état solide; sirops de sucres sans addition d'aromatisants ou de …
Explanatory notes
… le fructose (lévulose) chimiquement purs, à l'état solide; sirops de sucres sans addition d'aromatisants ou de … le sucre inverti (ou interverti) et les autres sucres et sirops de sucres contenant en poids à l’état sec 50 % de … position comprend les autres sucres à l'état solide, les sirops de sucre, ainsi que les succédanés du miel et les …Section VI > Chapitre 30 > Position 3005
… Ouates, gazes, bandes et articles analogues (pansements, sparadraps, sinapismes, par exemple), imprégnés ou …
Explanatory notes
… - Ouates, gazes, bandes et articles analogues (pansements, sparadraps, sinapismes, par exemple) imprégnés ou recouverts … de lin ou de moutarde, par exemple), les emplâtres et sparadraps médicamenteux, etc. Lesdits articles peuvent être …Section IV > Chapitre 24 > Position 2404
… la nicotine, destinés à l’absorption de la nicotine dans le corps humain. …
Explanatory notes
… la nicotine, destinés à l’absorption de la nicotine dans le corps humain. ‑ Produits destinés à une … reconstitué, destinés à l’absorption de la nicotine dans le corps humain par mastication, dissolution, reniflement, … les produits destinés à l’absorption de la nicotine dans le corps humain autrement que par inhalation sans combustion …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9027
… acoustiques ou photométriques (y compris les indicateurs de temps de pose); microtomes. …
Explanatory notes
… acoustiques ou photométriques (y compris les indicateurs de temps de pose); microtomes. 9027.10 ‑ Analyseurs de gaz ou … 1°) Soit par la méthode du tube capillaire (mesure du temps mis par le liquide à s'écouler à pression constante) ‑ … 3°) Soit encore par la méthode consistant à mesurer le temps de chute d'une bille au travers d'un milieu liquide. …Section IV > Chapitre 24
… la nicotine destinés à l'absorption de la nicotine dans le corps humain …
Explanatory notes
… la nicotine destinés à l'absorption de la nicotine dans le corps humain Note. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9030 > 9030.40
… conçus pour les techniques de la télécommunication (hypsomètres, kerdomètres, distorsiomètres, psophomètres, par exemple) …
Section IV
… LA NICOTINE DESTINES A L’ABSORPTION DE LA NICOTINE DANS LE CORPS HUMAIN …