WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
Système harmonisé
Section II > Chapitre 8 > Position 0812
… Fruits conservés provisoirement, mais impropres, en l'état, à l'alimentation. …
Explanatory notes
… 08.12 ‑ Fruits conservés provisoirement, mais impropres, en l’état, à l’alimentation. 0812.10 ‑ Cerises 0812.90 ‑ Autres … ou dans l’eau salée, soufrée ou additionnée d’autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation, par exemple), pour autant , cependant, qu’ils soient, dans cet état, impropres …Section II > Chapitre 7 > Position 0711
… Légumes conservés provisoirement, mais impropres, en l'état, à l'alimentation. …
Explanatory notes
… 07.11 ‑ Légumes conservés provisoirement, mais impropres, en l’état, à l’alimentation . 0711.20 ‑ Olives 0711.40 ‑ … ou dans l’eau salée, soufrée ou additionnée d’autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation, par exemple), pour autant , cependant, qu’ils soient, dans cet état, impropres …Section VI > Chapitre 28 > Position 2843
… Métaux précieux à l'état colloïdal; composés inorganiques ou organiques de …
Explanatory notes
… Sous-Chapitre VI DIVERS 28.43 ‑ Métaux précieux à l'état colloïdal; composés inorganiques ou … benzoate, butyrate, cinnamate, picrate, salicylate, tartrate et valérate d'argent. 4°) Les protéinates, … nucléinates, albuminates, peptonates, vitellinates et tannates d'argent. 2) Composés de l'or . a) Oxydes . …Section XV > Chapitre 82
… Outils et outillage, articles de coutellerie et couverts de table, en métaux communs; parties de ces articles, en métaux communs …
Explanatory notes
… Outils et outillage, articles de coutellerie et couverts de table, en métaux communs; parties de ces articles , en métaux communs … Notes. 1.‑ Indépendamment des lampes à souder, des forges portatives, des meules avec bâtis et des assortiments de …Legal note
… Notes. 1.‑ Indépendamment des lampes à souder, des forges portatives, des meules avec bâtis et des assortiments de … d'une lame ou d'une partie travaillante : a) en métal commun; b) en carbures métalliques ou en … de l'adjonction de poudres abrasives. 2.‑ Les parties en métaux communs des articles du présent Chapitre sont …Section IV > Chapitre 23 > Position 2308
… Matières végétales et déchets végétaux, résidus et sous-produits végétaux, même agglomérés sous forme de pellets, des types …
Explanatory notes
… 23.08 ‑ Matières végétales et déchets végétaux, résidus et sous-produits végétaux, même agglomérés … traitement de matières végétales en vue de l'extraction de certains de leurs composants. Elle couvre notamment : 1) …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7018
… Perles de verre, imitations de perles fines ou de culture, imitations de … verroterie, et leurs ouvrages autres que la bijouterie de fantaisie; yeux en verre autres que de prothèse; statuettes et autres objets d'ornementation, en verre …
Explanatory notes
… 70.18 - Perles de verre, imitations de perles fines ou de culture, imitations de … (charbon de bois, graphite, plâtre, etc.) dans un tambour métallique placé au-dessus d'un foyer et auquel on … s'arrondissent. On procède enfin, s'il y a lieu, à la taille (en brillant, en rose, etc.) ou à la gravure …Section XIV > Chapitre 71
… Perles fines ou de culture, pierres gemmes ou similaires, métaux précieux, plaqués ou doublés de métaux précieux et ouvrages en ces matières; bijouterie de fantaisie; monnaies …
Explanatory notes
… de poche ou de sac à main (étuis à cigares ou à cigarettes, tabatières, bonbonnières et poudriers, bourses en cotte de … , les objets tels que ceux pour le service de la table, de la toilette, les garnitures de bureau, les … et en poudre couvrent les produits qui passent à travers un tamis d'une ouverture de maille de 0,5 mm dans une …Legal note
… de poche ou de sac à main (étuis à cigares ou à cigarettes, tabatières, bonbonnières et poudriers, bourses en cotte de … , les objets tels que ceux pour le service de la table, de la toilette, les garnitures de bureau, les … et en poudre couvrent les produits qui passent à travers un tamis d'une ouverture de maille de 0,5 mm dans une …Section VI > Chapitre 32 > Position 3202
… Produits tannants organiques synthétiques; produits tannants inorganiques; préparations tannantes, même contenant des produits tannants naturels; préparations enzymatiques pour le prétannage. …
Explanatory notes
… 32.02 - Produits tannants organiques synthétiques; produits tannants inorganiques; préparations tannantes, même contenant des produits tannants naturels; préparations enzymatiques pour le prétannage. 3202.10 - Produits tannants organiques synthétiques …Section III > Chapitre 15
… Graisses et huiles animales, végétales ou d'origine microbienne et produits de leur … graisses alimentaires élaborées; cires d'origine animale ou végétale …
Explanatory notes
… autres matières grasses du lait ( n° 04.05 ); les pâtes à tartiner laitières du n° 04.05 . c) Le beurre, … que peu solubles dans l'alcool. Les corps gras laissent une tache indélébile sur le papier. Les triglycérides … sont constituées par des mélanges de glycérides mais, tandis que dans les huiles concrètes il y a prédominance de …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6913
… Statuettes et autres objets d'ornementation en céramique. …