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Système harmonisé
Section I > Chapitre 5 > Position 0507
… Ivoire, écaille de tortue, fanons (y compris les barbes) de baleine ou d'autres mammifères marins, cornes, bois, sabots, ongles, griffes et becs, bruts ou simplement préparés, mais non découpés en …
Explanatory notes
… 05.07 ‑ Ivoire, écaille de tortue, fanons (y compris les barbes) de baleine ou d'autres mammifères marins, cornes, bois, sabots, ongles, griffes et becs, bruts ou simplement préparés, mais non découpés en … et qui consistent en feuilles d'épaisseur irrégulière et bombées à leur surface; ces feuilles portent le nom de dos …Section II > Chapitre 12 > Position 1212
… Caroubes, algues, betteraves à sucre et cannes à sucre, …
Explanatory notes
… 12.12 ‑ Caroubes, algues, betteraves à sucre et cannes à sucre, … et les cannes à sucre sous les formes précisées dans son libellé. Les bagasses, qui sont les résidus fibreux de la …Section XV > Chapitre 83 > Position 8311
… Fils, baguettes, tubes, plaques, électrodes et articles similaires, en métaux communs ou en carbures métalliques, enrobés ou fourrés de décapants ou de fondants, pour …
Explanatory notes
… 83.11 ‑ Fils, baguettes, tubes, plaques, électrodes et articles similaires, en métaux communs ou en carbures métalliques , enrobes ou fourres de décapants ou de fondants, pour … en bandes, qui sont alors brisées au fur et à mesure des besoins. Sont en outre compris ici les fils et baguettes …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9022
… à rayons X et appareils utilisant les radiations alpha, bêta, gamma ou d’autres radiations ionisantes, même à usage … les appareils de radiophotographie ou de radiothérapie, les tubes à rayons X et autres dispositifs générateurs de rayons …
Explanatory notes
… à rayons X et appareils utilisant les radiations alpha, bêta gamma ou d’autres radiations ionisantes , même à usage … présentés en même temps, même s'ils sont séparés pour les besoins du transport. Par contre, les appareils … documents. II.‑ APPAREILS UTILISANT LES RADIATIONS ALPHA, BETA OU GAMMA Les radiations alpha, bêta ou gamma …Section I > Chapitre 3 > Position 0302 > 0302.4 > 0302.44
… Maquereaux (Scomber scombrus, Scomber australasicus, Scomber japonicus) …
Section I > Chapitre 3 > Position 0303 > 0303.5 > 0303.54
… Maquereaux (Scomber scombrus, Scomber australasicus, Scomber japonicus) …
Section XV > Chapitre 74 > Position 7411
… Tubes et tuyaux en cuivre. …
Explanatory notes
… 74.11 ‑ Tubes et tuyaux en cuivre. 7411.10 ‑ En cuivre affiné … de cuivre‑nickel‑zinc (maillechort) 7411.29 ‑ ‑ Autres Les tubes et tuyaux sont définis par la Note 9 e) de la Section … portée et aux procédés de fabrication des produits qu'elle englobe. La plupart des tubes et tuyaux en cuivre ne …Section V > Chapitre 25 > Position 2524
… Amiante (asbeste). …
Explanatory notes
… 25.24 - Amiante (asbeste). 2524.10 - Crocidolite 2524.90 ‑ Autres L'amiante ou asbeste est une substance minérale naturelle provenant de la … des acides. La crocidolite est la forme amiante de la riébeckite. Elle apparaît sous forme de faisceaux de fibres …Section XV > Chapitre 76 > Position 7608
… Tubes et tuyaux en aluminium. …