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Système harmonisé
Section VII > Chapitre 40 > Position 4011 > 4011.10
… les voitures de tourisme (y compris les voitures du type « break » et les voitures de course) …
Section VII > Chapitre 40 > Position 4012 > 4012.1 > 4012.11
… les voitures de tourisme (y compris les voitures du type « break » et les voitures de course) …
Section II > Chapitre 11
Explanatory notes
… et fécules préparés du n° 19.01; c) les corn flakes et autres produits du n° 19.04; d) les … Les riz gonflés (puffed rice), les grains en flocons (corn flakes) et produits similaires obtenus par expansion des …Legal note
… et fécules préparés du n° 19.01; c) les corn flakes et autres produits du n° 19.04; d) les …Section VII > Chapitre 40 > Position 4013 > 4013.10
… les voitures de tourisme (y compris les voitures du type « break » et les voitures de course), les autobus ou les …
Section IV > Chapitre 22 > Position 2206 > 2206.00
… Autres boissons fermentées (cidre, poiré, hydromel, saké, par exemple); mélanges de boissons fermentées et …
Section VIII > Chapitre 43 > Position 4301 > 4301.30
… D'agneaux dits astrakan, breitschwanz, caracul, persianer ou similaires, …