… 5.- Au sens des n°s 8549.11 à 8549.19, on entend par piles et batteries de piles électriques … les parties et accessoires pour ces appareils (n°s 85.19 à 85.22). 5) Les supports pour l'enregistrement du son … à torréfier et autres appareils à usage industriel du n° 84.19 , des calandres et laminoirs et leurs cylindres ( …
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… 5.- Au sens des n°s 8549.11 à 8549.19, on entend par piles et batteries de piles électriques …
Classification opinions
… machine ou d’un appareil du Ch. 85. Voir également les Avis 6909.19/1 et 8504.90/1. Adoption : 1968 …
… Chapitre 19 Préparations à base de céréales, de farines, d'amidons, … pas : a) à l'exception des produits farcis du n° 19.02, les préparations alimentaires contenant plus de 20 % … et autres produits du Chapitre 30. 2.‑ Aux fins du n° 19.01 , on entend par : a) gruaux , les gruaux de …
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… pas : a) à l'exception des produits farcis du n° 19.02, les préparations alimentaires contenant plus de 20 % … et autres produits du Chapitre 30. 2.‑ Aux fins du n° 19.01 , on entend par : a) gruaux , les gruaux de …
… gruaux, semoules, amidons et fécules préparés du n° 19.01; c) les corn flakes et autres produits du n° 19.04; d) les légumes préparés ou conservés des … et fécules préparés du n° 19.01 . d) Le tapioca ( n° 19.03 ). e) Les riz gonflés (puffed rice), les grains en …
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… gruaux, semoules, amidons et fécules préparés du n° 19.01; c) les corn flakes et autres produits du n° 19.04; d) les légumes préparés ou conservés des …
… les ouvrages en verre pour usages techniques (n°s 70.19 ou 70.20); d) les articles des n°s 73.21 ou … Toutefois, A) ne relèvent pas du n° 84.19 : 1°) les couveuses et éleveuses …
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… les ouvrages en verre pour usages techniques (n°s 70.19 ou 70.20); d) les articles des n°s 73.21 ou … Toutefois, A) ne relèvent pas du n° 84.19 : 1°) les couveuses et éleveuses …
… autres. 2.‑ A l'exception des articles des n ° s 39.18 ou 39.19, relèvent du Chapitre 49 les matières plastiques, le … de murs ou de plafonds en matières plastiques) et du n° 39.19 (plaques, etc., auto‑adhésifs en matières plastiques) …
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… autres. 2.‑ A l'exception des articles des n ° s 39.18 ou 39.19, relèvent du Chapitre 49 les matières plastiques, le …
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