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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 60 > Position 6005
… Etoffes de bonneterie-chaîne (y compris celles obtenues sur …
Explanatory notes
… 60.05 - Etoffes de bonneterie-chaîne (y compris celles obtenues sur … 6005.90 - Autres A l'exclusion des velours, peluches et étoffes bouclées, en bonneterie du n° 60.01 , la présente … de 5 % de tels fils. Elle comprend également les étoffes en monofilaments de polyéthylène ou en multifilaments de …Section IX > Chapitre 44 > Position 4413
… Bois dits « densifiés », en blocs, planches, lames ou profilés. …
Explanatory notes
… ‑ Bois dits « densifiés », en blocs, planches, lames ou profilés. Les bois repris ici ont subi un traitement … massifs qui ne permettent pas toujours une pénétration très profonde dans la masse. Le bois métallisé est obtenu en …Section XI > Chapitre 60 > Position 6003
… Etoffes de bonneterie d'une largeur n'excédant pas 30 cm, …
Explanatory notes
… 60.03 - Etoffes de bonneterie d’une largeur n’excédant pas 30 cm, … 6003.90 - Autres A l'exclusion des velours, peluches et étoffes bouclées, en bonneterie du n° 60.01 , la présente position comprend les étoffes de bonneterie d'une largeur n'excédant pas 30 cm, ne …Section VII > Chapitre 40 > Position 4006
… Autres formes (baguettes, tubes, profilés, par exemple) et articles (disques, rondelles, par …
Explanatory notes
… 40.06 ‑ Autres formes (baguettes, tubes, profilés, par exemple) et articles (disques, rondelles, par exemple) en caoutchouc non vulcanisé. 4006.10 - Profilés pour le rechapage 4006.90 - Autres La présente …Section XV > Chapitre 73 > Position 7306
… Autres tubes, tuyaux et profilés creux (soudés, rivés, agrafés ou à bords simplement …
Explanatory notes
… 73.06 ‑ Autres tubes, tuyaux et profilés creux (soudés, rivés, agrafés ou a bords simplement … toute leur longueur une fente ouverte sont considérés comme profilés des n°s 72.16, 72.22 ou 72.28 . 3) Les tubes et … la distinction entre les tubes et tuyaux d'une part, et les profilés creux, d'autre part, se reporter aux Considérations …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7003
… Verre dit « coulé », en plaques, feuilles ou profilés, même à couche absorbante, réfléchissante ou non …
Explanatory notes
… 70.03 - Verre dit « coulé », en plaques, feuilles ou profilés, même à couche absorbante, réfléchissante ou non … - - Autres 7003.20 - Plaques et feuilles, armées 7003.30 - Profilés La présente position englobe toutes les variétés de …Section XV > Chapitre 73 > Position 7301
… ou en acier, même percées ou faites d'éléments assemblés; profilés obtenus par soudage, en fer ou en acier. …
Explanatory notes
… ou en acier, même percées ou faites d'éléments assemblés; profilés obtenus par soudage, en fer ou en acier. 7301.10 ‑ Palplanches 7301.20 ‑ Profilés Les palplanches sont constituées soit par des …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9031
… compris ailleurs dans le présent Chapitre; projecteurs de profils. …
Explanatory notes
… compris ailleurs dans le présent Chapitre; projecteurs de profils (+). 9031.10 ‑ Machines à équilibrer les pièces … 9031.90 ‑ Parties et accessoires Outre les projecteurs de profils , la présente position comprend les instruments, … amplificateur à levier pour le contrôle de la forme des profils, du diamètre de la ligne d'engrènement, de …Section XI > Chapitre 61 > Position 6113
… Vêtements confectionnés en étoffes de bonneterie des n°s 59.03, 59.06 ou 59.07. …
Explanatory notes
… 61.13 - Vêtements confectionnés en étoffes de bonneterie des n°s 59.03, 59.06 ou 59.07. A … position couvre l'ensemble des vêtements confectionnés en étoffes de bonneterie des n°s 59.03, 59.06 ou 59.07, sans …Section XV > Chapitre 72 > Position 7228
… Barres et profilés en autres aciers alliés; barres creuses pour le …