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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8548
… Parties électriques de machines ou d’appareils, non dénommées ni comprises ailleurs dans le …
Explanatory notes
… 85.48 ‑ Parties électriques de machines ou d’appareils, non dénommées ni comprises ailleurs dans le …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8451
… Machines et appareils (autres que les machines du n° 84.50) pour le … compris les presses à fixer), le blanchiment, la teinture, l'apprêt, le finissage, l'enduction ou l'imprégnation des … et machines pour le revêtement des tissus ou autres supports utilisés pour la fabrication de couvre-parquets …
Explanatory notes
… 84.51 - Machines et appareils (autres que les machines du n° 84.50) pour le … compris les presses à fixer), le blanchiment, la teinture, l'apprêt, le finissage, l'enduction ou l'imprégnation des … et machines pour le revêtement des tissus ou autres supports utilisés pour la fabrication de couvre parquets …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9019 > 9019.10
… Appareils de mécanothérapie; appareils de massage; appareils de psychotechnie …
Classification opinions
… 1. Appareil d'hydromassage « AQUASPA » comprenant : 1°) une … risques d'électrocution; 8°) des circuits de canalisations. Application de la Note 3 du Chapitre 90. Adoption : 1993 … 2. Appareil de massage ressemblant à un fauteuil, constitué …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8516
… Chauffe-eau et thermoplongeurs électriques; appareils électriques pour le chauffage des locaux, du sol ou pour usages similaires; appareils électrothermiques pour la coiffure (sèche-cheveux, …
Explanatory notes
… 85.16 ‑ Chauffe‑eau et thermoplongeurs électriques; appareils électriques pour le chauffage des locaux, du sol … ET THERMOPLONGEURS ELECTRIQUES Parmi les divers types d'appareils de ce groupe, on peut citer : 1) Les …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9022
… Appareils à rayons X et appareils utilisant les radiations … pupitres de commande, les écrans, les tables, fauteuils et supports similaires d'examen ou de traitement. …
Explanatory notes
… 90.22 ‑ Appareils à rayons X et appareils utilisant les radiations … pupitres de commande, les écrans, les tables, fauteuils et supports similaires d'examen ou de traitement (+). …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9019 > 9019.20
… Appareils d'ozonothérapie, d'oxygénothérapie, d'aérosolthérapie, appareils respiratoires de réanimation et autres appareils …
Classification opinions
… 2 , par exemple) contenu dans une cartouche incorporée dans l'appareil, une substance qui, par son action médicamenteuse …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8487
… Parties de machines ou d'appareils, non dénommées ni comprises ailleurs dans le …
Explanatory notes
… 84.87 ‑ Parties de machines ou d'appareils, non dénommées ni comprises ailleurs dans le … permettent d'empêcher dans un grand nombre de machines ou d'appareils les fuites d'huiles ou de gaz ou la pénétration …Section IX > Chapitre 44 > Position 4412 > 4412.3 > 4412.33
… en bois autre que de conifères, des espèces aulne (Alnus spp.), frêne (Fraxinus spp.), hêtre (Fagus spp.), bouleau (Betula spp.), cerisier (Prunus spp.), …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8472
… Autres machines et appareils de bureau (duplicateurs hectographiques ou à … à trier, à compter ou à encartoucher les pièces de monnaie, appareils à tailler les crayons, appareils à perforer ou à agrafer, par exemple). …
Explanatory notes
… 84.72 - Autres machines et appareils de bureau (duplicateurs hectographiques ou à … 8472.30 - Machines pour le triage, le pliage, la mise sous enveloppe ou sous bande du courrier, machines à ouvrir, fermer ou sceller la correspondance et machines à apposer ou à oblitérer les timbres 8472.90 - Autres Cette …Section XVIII
… INSTRUMENTS ET APPAREILS D'OPTIQUE, DE PHOTOGRAPHIE OU DE CINEMATOGRAPHIE, … DE MESURE, DE CONTROLE OU DE PRECISION; INSTRUMENTS ET APPAREILS MEDICO-CHIRURGICAUX; HORLOGERIE; INSTRUMENTS DE MUSIQUE; PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES INSTRUMENTS OU APPAREILS …