… a) en bandes ou rouleaux dont la largeur excède 36 cm; ou b) en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté excède 36 cm et l’autre 15 cm à l’état non plié. 9.‑ On entend … de la composition fibreuse Grammage (poids) : ISO 536 Papier et carton - - Détermination du …
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… a) en bandes ou rouleaux dont la largeur excède 36 cm; ou b) en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté excède 36 cm et l’autre 15 cm à l’état non plié. 9.‑ On entend …
… éclairantes ou paragrêles et autres articles du Chapitre 36; b) les parties et fournitures d'emploi … et munitions, sauf certains qui relèvent du Chapitre 36 . On y range également, sous réserve de quelques …
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… éclairantes ou paragrêles et autres articles du Chapitre 36; b) les parties et fournitures d'emploi …
… , en quantités à peu près égales, de vitamines du n° 29.36 et de son de blé, destiné à être utilisé comme … sur un support ou dans un diluant. Voir également les Avis 2936.21/1, 2936.28/1 et 2936.90/1. Adoption : 1997 … 7. …
… Application des RGI 1 et 6. Voir également l'Avis 2936.29/2. Adoption : 2018 … 2. Le nicotinamide … Application des RGI 1 et 6. Voir également l'Avis 2936.29/1. Adoption : 2018 … 3. Préparation sous forme de …
… ou outils à alimenter. Voir également les Avis 8535.90 ou 8536.90/2. Adoption : 1964 + 1968 … 2. Eléments préfabriqués … des connexions. Voir également les Avis 8535.90 ou 8536.90/1. Adoption : 1964 + 1968 … 2. Traversées de …
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