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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 55 > Position 5512
… de fibres synthétiques discontinues contenant au moins 85 % en poids de fibres synthétiques discontinues. …
Explanatory notes
… de fibres synthétiques discontinues contenant au moins 85 % en poids de fibres synthétiques discontinues . - Contenant au moins 85 % en poids de fibres discontinues de polyester : 5512.11 … 5512.19 ‑ ‑ Autres ‑ Contenant au moins 85 % en poids de fibres discontinues acryliques ou …Section XI > Chapitre 52 > Position 5208
… Tissus de coton, contenant au moins 85 % en poids de coton, d'un poids n'excédant pas 200 g/m². …
Explanatory notes
… 52.08 ‑ Tissus de coton, contenant au moins 85 % en poids de coton, d'un poids n'excédant pas 200 g/m 2 … tissus ‑ Imprimés : 5208.51 ‑ ‑ A armure toile, d'un poids n'excédant pas 100 g/m 2 5208.52 ‑ ‑ A armure toile, d'un poids excédant 100 g/m 2 …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8503 > 8503.00
… ou principalement destinées aux machines des n°s 85.01 ou 85.02 …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5205
… de coton (autres que les fils à coudre), contenant au moins 85 % en poids de coton, non conditionnés pour la vente au …
Explanatory notes
… de coton (autres que les fils à coudre), contenant au moins 85 % en poids de coton, non conditionnés pour la vente au … du n ° 52.03, à la condition qu'ils contiennent au moins 85 % en poids de coton. Ces fils ne sont cependant pas …Section XVI > Chapitre 85
Explanatory notes
… Chapitre 85 Machines, appareils et matériels électriques et leurs … 94. 2.‑ Les articles susceptibles de relever des n°s 85.01 à 85.04, d'une part, et des n°s 85.11, 85.12, 85.40, 85.41 ou …Legal note
… 94. 2.‑ Les articles susceptibles de relever des n°s 85.01 à 85.04, d'une part, et des n°s 85.11, 85.12, 85.40, 85.41 ou …Classification opinions
… des parties d’une machine ou d’un appareil du Ch. 85. Voir également les Avis 6909.19/1 et 8504.90/1. Adoption : 1968 …Section XI > Chapitre 52 > Position 5209
… Tissus de coton, contenant au moins 85 % en poids de coton, d'un poids excédant 200 g/m². …
Explanatory notes
… 52.09 ‑ Tissus de coton, contenant au moins 85 % en poids de coton, d'un poids excédant 200 g/m 2 . …Section V > Chapitre 25 > Position 2528
… naturelles; acide borique naturel titrant au maximum 85 % de H3BO3 sur produit sec. …
Explanatory notes
… naturelles; acide borique naturel titrant au maximum 85 % de H 3 BO 3 sur produit sec. La présente position … ces régions. Toutefois, l'acide borique contenant plus de 85 % de H 3 BO 3 sur produit sec, relève du n ° 28.10 . …Section XI > Chapitre 55 > Position 5513
… de fibres synthétiques discontinues, contenant moins de 85 % en poids de ces fibres, mélangés principalement ou …
Explanatory notes
… de fibres synthétiques discontinues, contenant moins de 85 % en poids de ces fibres, mélangés principalement ou … satisfont aux conditions suivantes : a) contenir moins de 85 % en poids de fibres synthétiques discontinues; b) être …Section XI > Chapitre 52 > Position 5210
… Tissus de coton, contenant moins de 85 % en poids de coton, mélangés principalement ou …