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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 30 > Position 3002 > 3002.1 > 3002.13
INN
… émerfétamab … émibetuzumab … émicizumab … émoctakine … empegfilgrastim … énapotamab … énapotamab védotine … énavatuzumab … védotine … ligelizumab … lilotomab … lintuzumab … lipegfilgrastim … lirilumab … lodapolimab … lodelcizumab … … (activé) … matuzumab … mavézélimab … mavrilimumab … mécapegfilgrastim … melrilimab … mépolizumab … métélimumab … …Classification opinions
… de sous-positions du Chapitre 30). Adoption : 2009 … 4. Pegfilgrastim (DCI) (N-(3-hydroxypropyl)méthionyl facteur de … kiloDalton sur le radical méthionyl N terminal de la chaîne peptidique du filgrastim par une réaction appelée amination … et la maturation des neutrophiles dans la moelle osseuse, aidant ainsi à rétablir l'efficacité du système immunitaire …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8528 > 8528.5 > 8528.59
Classification opinions
… Le moniteur est capable de recevoir un signal d’une caméra vidéo ou d’un enregistreur vidéo par le biais de câbles … coaxiaux et de diffuser les images sur les panneaux, mais n'est pas capable de recevoir ou d’afficher des signaux ou … et n’intègre ni sélecteur de canaux ni récepteur de signaux vidéophoniques. Caractéristiques : - format de l’image : …Section II > Chapitre 12
Explanatory notes
… ou de pavot et les graines de karité, notamment, sont considérées comme graines oléagineuses au sens du n° 12.07. … Sont, par contre, exclus de cette position, même s'ils sont destinés à servir de semences : a) les légumes à … graines de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique s’entend des graines de navette ou de colza …Legal note
… ou de pavot et les graines de karité, notamment, sont considérées comme graines oléagineuses au sens du n° 12.07. … Sont, par contre, exclus de cette position, même s'ils sont destinés à servir de semences : a) les légumes à … graines de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique s’entend des graines de navette ou de colza …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9021 > 9021.10
Classification opinions
… 1. Appareil orthopédique d'aide à la marche, connu sous le nom de déambulateur , destiné à aider les personnes qui éprouvent des difficultés pour …Section XVIII > Chapitre 91
Explanatory notes
… comprend pas : a) les verres d'horlogerie et les poids d'horloge (régime de la matière constitutive); b) les chaînes de montres (n°s 71.13 … n° 91.02. 3.‑ Pour l'application du présent Chapitre, on considère comme mouvements de montres des dispositifs dont …Legal note
… comprend pas : a) les verres d'horlogerie et les poids d'horloge (régime de la matière constitutive); b) les chaînes de montres (n°s 71.13 … n° 91.02. 3.‑ Pour l'application du présent Chapitre, on considère comme mouvements de montres des dispositifs dont …Section I > Chapitre 4
Explanatory notes
… est égale ou supérieure à 80 % mais n'excède pas 95 % en poids, la teneur maximale en matières solides non grasses du lait de 2 % en poids et la teneur maximale en eau de 16 % en poids. Le beurre n'est pas additionné d'émulsifiants mais peut contenir du …Legal note
… est égale ou supérieure à 80 % mais n'excède pas 95 % en poids, la teneur maximale en matières solides non grasses du lait de 2 % en poids et la teneur maximale en eau de 16 % en poids. Le beurre n'est pas additionné d'émulsifiants mais peut contenir du …Section XI > Chapitre 63 > Position 6307 > 6307.90
Classification opinions
… constitués par un trépied métallique sur le contour duquel est tendu un tissu recouvert de petits grains de verre … qu'en étoffe de bonneterie (biais tissés ou dentelles), destinés à la confection de sous-vêtements féminins … et doublure 100 % coton satiné), consistant en une ceinture solide et des bretelles rembourrées qui s'adaptent à la …Section XX > Chapitre 95 > Position 9504 > 9504.50
… Consoles et machines de jeux vidéo, autres que celles du n° 9504.30 …