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Système harmonisé
Section XIII
… OUVRAGES EN PIERRES, PLATRE, CIMENT, AMIANTE, MICA OU MATIÈRES ANALOGUES; PRODUITS CERAMIQUES; VERRE ET OUVRAGES EN VERRE …
Explanatory notes
… S ection XIII OUVRAGES EN PIERRES, PLÂTRE, CIMENT, AMIANTE, MICA OU MATIÈRES ANALOGUES PRODUITS CÉRAMIQUES; VERRE ET OUVRAGES EN VERRE …Section XV > Chapitre 83 > Position 8301
… Cadenas, serrures et verrous (à clef, à secret ou électriques), en …
Explanatory notes
… 83.01 ‑ Cadenas , serrures et verrous (à clef, à secret ou électriques), en …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7010
… et autres récipients de transport ou d'emballage, en verre; bocaux à conserves en verre; bouchons, couvercles et autres dispositifs de fermeture, en verre. …
Explanatory notes
… et autres récipients de transport ou d'emballage, en verre; bocaux à conserves en verre; bouchons, couvercles et autres dispositifs de fermeture, en verre. 7010.10 - Ampoules 7010.20 - Bouchons, couvercles et …Section IV > Chapitre 19 > Position 1901 > 1901.10
… Préparations pour l'alimentation des nourrissons et des enfants en bas âge, conditionnées pour la …
Classification opinions
… dans de l'eau, est commercialisé pour l'alimentation des nourrissons âgés de 6 mois ou plus et des enfants en bas … des enfants âgés de 1 à 3 ans, mais convient également aux nourrissons âgés de 6 mois ou plus. Application des RGI 1 et …Section XIII > Chapitre 68
… Ouvrages en pierres, plâtre, ciment, amiante, mica ou matières analogues …
Explanatory notes
… Chapitre 68 Ouvrages en pierres, plâtre, ciment, amiante, mica ou matières analogues … outils et parties d'outils du Chapitre 82; f) les pierres lithographiques du n° 84.42; g) les … par exemple). 2. ‑ Au sens du n° 68.02, la dénomination pierres de taille ou de construction travaillées s'applique …Legal note
… outils et parties d'outils du Chapitre 82; f) les pierres lithographiques du n° 84.42; g) les … par exemple). 2. ‑ Au sens du n° 68.02, la dénomination pierres de taille ou de construction travaillées s'applique non seulement aux pierres relevant des n°s 25.15 ou 25.16, mais également à …Section VI > Chapitre 32 > Position 3207
… des types utilisés pour la céramique, l'émaillerie ou la verrerie; frittes de verre et autres verres, sous forme de poudre, de grenailles, de lamelles ou …
Explanatory notes
… des types utilisés pour la céramique, l'émaillerie ou la verrerie; frittes de verre et autres verres, sous forme de poudre, de grenailles, de lamelles ou …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8475
… de la lumière-éclair, qui comportent une enveloppe en verre; machines pour la fabrication ou le travail à chaud du verre ou des ouvrages en verre. …
Explanatory notes
… de la lumière éclair, qui comportent une enveloppe en verre; machines pour la fabrication ou le travail à chaud du verre ou des ouvrages en verre. 8475.10 - Machines pour …Section XVII > Chapitre 87
… Voitures automobiles, tracteurs, cycles et autres véhicules terrestres, leurs parties et accessoires …
Explanatory notes
… Voitures automobiles, tracteurs, cycles et autres véhicules terrestres, leurs parties et accessoires Notes. 1.‑ Le … aménagements accessoires permettant le transport, en corrélation avec leur usage principal, d'outils, de … 1.- Le n° 8708.22 couvre : a) les pare-brises, vitres arrières et autres glaces, encadrés; b) les pare-brises, …Legal note
… aménagements accessoires permettant le transport, en corrélation avec leur usage principal, d'outils, de … 1.- Le n° 8708.22 couvre : a) les pare-brises, vitres arrières et autres glaces, encadrés; b) les pare-brises, vitres arrières et autres glaces, même encadrés, incorporant des …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7105
… Egrisés et poudres de pierres gemmes ou de pierres synthétiques. …
Explanatory notes
… 71.05 - Egrisés et poudres de pierres gemmes ou de pierres synthétiques. 7105.10 - De diamants 7105.90 - Autres … provenant notamment du polissage ou du broyage des pierres des trois positions précédentes. Parmi ces produits, …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7007
… Verre de sécurité, consistant en verres trempés ou formés de …