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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9029 > 9029.20
… Indicateurs de vitesse et tachymètres; stroboscopes …
Classification opinions
… 1. Appareil producteur de lumière-éclair pour le contrôle stroboscopique de l'avance à l'allumage des moteurs à …Section XI > Chapitre 62 > Position 6208
… de corps et chemises de jour, combinaisons ou fonds de robes, jupons, slips, chemises de nuit, pyjamas, déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, pour femmes ou …
Explanatory notes
… de corps et chemises de jour, combinaisons ou fonds de robes, jupons, slips, chemises de nuit, pyjamas, déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, pour femmes ou fillettes. ‑ Combinaisons ou fonds de robes et jupons : 6208.11 - - De fibres synthétiques ou …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8481 > 8481.80
… Autres articles de robinetterie et organes similaires …
Classification opinions
… sous l'action combinée d'un flotteur agissant sur un robinet et d'un dispositif de réglage du débit manoeuvré à …Section III > Chapitre 15 > Position 1515 > 1515.60
… Graisses et huiles d’origine microbienne et leurs fractions …
Classification opinions
… de couleur jaune ou jaune-orangé à température ambiante, obtenue par fermentation fongique (Mortierella Alpina) à …Section VI > Chapitre 30 > Position 3006 > 3006.40
… Ciments et autres produits d'obturation dentaire; ciments pour la réfection osseuse …
Section XV > Chapitre 81 > Position 8105 > 8105.20
… Mattes de cobalt et autres produits intermédiaires de la métallurgie du cobalt; cobalt sous forme brute; poudres …
Section X > Chapitre 49 > Position 4907 > 4907.00
… Timbres-poste, timbres fiscaux et analogues, non oblitérés, ayant cours ou destinés à avoir cours dans le … timbré; billets de banque; chèques; titres d'actions ou d'obligations et titres similaires …
Section XV > Chapitre 83 > Position 8305
… Mécanismes pour reliure de feuillets mobiles ou pour classeurs, attache-lettres, coins de lettres, trombones, onglets de signalisation et objets similaires de bureau, en métaux communs; agrafes …
Explanatory notes
… 83.05 ‑ Mé c anismes pour reliure de feuillets mobiles ou pour classeurs, attache‑lettres, coins de lettres, trombones, onglets de signalisation et objets similaires de bureau, en métaux communs; agrafes … communs. 8305.10 ‑ Mécanismes pour reliure de feuillets mobiles ou pour classeurs 8305.20 ‑ Agrafes présentées en …Section X > Chapitre 49 > Position 4906
… industriels, commerciaux, topographiques ou similaires, obtenus en original à la main; textes écrits à la main; … photographiques sur papier sensibilisé et copies obtenues au carbone des plans, dessins ou textes visés …
Explanatory notes
… industriels, commerciaux, topographiques ou similaires, obtenus en original à la main; textes écrits à la main; … photographiques sur papier sensibilisé et copies obtenues au carbone des plans, dessins ou textes visés … dessins et croquis industriels, qui ont généralement pour objet de préciser, à l'usage des réalisateurs, le rôle et la …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7007 > 7007.1 > 7007.11
… De dimensions et formats permettant leur emploi dans les automobiles, véhicules aériens, bateaux ou autres véhicules …